DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالخدمة الوطنية

Procès-verbal de la réunion de la commission régionale de régularisation des situations

Ce document est un procès-verbal de réunion de la commission régionale de régularisation des situations, qui se concentre sur les questions liées au service national en Algérie. Destiné aux membres de la commission, aux représentants des ministères concernés, ainsi qu'à toute personne intéressée par les procédures de régularisation, ce document présente un compte rendu détaillé des discussions et décisions prises lors de la réunion. Le procès-verbal commence par une introduction mentionnant la date et le lieu de la réunion, ainsi que les membres présents, incluant le président de la commission et d'autres représentants des ministères. Il énonce ensuite l'ordre du jour, qui couvre plusieurs points cruciaux tels que l'étude des dossiers d'exemption, l'examen des demandes de report, le traitement des recours et la régularisation des situations légales. Chaque point de l'ordre du jour est abordé de manière structurée, permettant une compréhension claire des sujets discutés. Le document inclut également des statistiques sur le nombre de dossiers examinés, tels que les exemptions, les reports, et les recours, ainsi que les décisions prises concernant chaque dossier. Ce procès-verbal est essentiel pour assurer la transparence et la traçabilité des décisions prises par la commission, et il sert de référence pour les futures réunions et actions à entreprendre. En somme, il constitue un outil important pour la gestion des situations liées au service national, reflétant les préoccupations et les décisions des autorités compétentes.

FR

idara

الرافع

502 سبتمبر 2026

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Défense Nationale Direction du Service National Commission régionale de régularisation des situations ....................................…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالبنوك والبريد

Procès-verbal du comité de suivi des transferts internationaux

Ce document est un procès-verbal du comité de suivi des transferts internationaux, destiné à un public professionnel, notamment aux membres d'organisations financières et juridiques impliquées dans la gestion des transferts d'argent à l'international. Il fournit un compte rendu détaillé des réunions du comité, incluant des informations sur les participants, leurs fonctions, ainsi que les décisions prises lors de ces rencontres. Le procès-verbal commence par des informations administratives telles que le nom de l'établissement, la date et le lieu de la réunion. Il mentionne les membres présents, y compris le président du comité, un membre financier, un représentant juridique, et d'autres acteurs clés. L'ordre du jour est clairement défini, abordant des sujets cruciaux comme la revue des transferts effectués durant une période donnée, l'analyse des sources de financement étranger, et l'évaluation de la conformité aux réglementations de change. Le document inclut également des sections pour traiter des transferts en attente ou refusés, ainsi que des nouvelles demandes de transfert. Des points et observations clés sont notés, tels que le nombre de transferts effectués, le montant total transféré, les pays destinataires, et le type d'opérations (commerciales, investissements, soutien extérieur, etc.). Enfin, le procès-verbal conclut par les décisions prises, notamment l'approbation des transferts à venir. Ce document est essentiel pour assurer la transparence et le suivi des opérations financières internationales, et il sert de référence pour les discussions futures au sein du comité.

FR

idara

الرافع

4013 سبتمبر 2026

…établissement ..................................................... : Direction / service financier Procès-verbal du comité de suivi des transferts internationaux ___N° d…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالشؤون الاجتماعية والعائلية

Procès-verbal du comité de suivi des orphelins du quartier en coordination avec l’imam

Ce document est un procès-verbal du comité de suivi des orphelins d'un quartier, élaboré en coordination avec l'imam local. Il s'adresse principalement aux membres de la communauté, aux responsables des affaires sociales et aux acteurs impliqués dans le soutien aux orphelins. Le procès-verbal retrace les discussions et les décisions prises lors d'une réunion qui s'est tenue dans une mosquée, où les membres du comité se sont réunis pour évaluer la situation des enfants orphelins de leur quartier. Le contenu du document inclut un ordre du jour détaillé, qui aborde plusieurs points cruciaux tels que la révision de la liste des orphelins enregistrés, l'évaluation de leur situation sociale, scolaire et sanitaire, ainsi que la définition des priorités d'aide. Les membres du comité discutent également des propositions d'activités d'accompagnement, qui peuvent inclure des cours, des sorties et un soutien moral. En outre, le procès-verbal mentionne la nécessité de coordonner les efforts avec des associations caritatives et des établissements scolaires pour maximiser l'impact des actions entreprises. Ce document est essentiel pour assurer un suivi efficace des initiatives en faveur des orphelins et pour garantir que les ressources et l'aide soient orientées vers les besoins les plus pressants de ces enfants vulnérables. Il sert également de référence pour les futures réunions et actions à entreprendre par le comité.

FR

idara

الرافع

304 سبتمبر 2026

…Démocratique et Populaire Ministère des Affaires Religieuses et des Waqfs Fonds de Zakat – Bureau local ..................................................... : Comité social du quarti…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالبلدية والولاية

Procès-verbal de nettoyage d’un quartier résidentiel

Ce document est un procès-verbal qui rend compte d'une opération de nettoyage effectuée dans un quartier résidentiel. Destiné aux responsables locaux, aux membres d'associations de quartier et aux agents d'hygiène, il vise à formaliser les actions entreprises dans le cadre d'un programme périodique de nettoyage. Le procès-verbal commence par des informations administratives telles que le numéro du document, la date de l'opération, ainsi que les noms des signataires, incluant le chef du service d'hygiène et un représentant du quartier. Le contenu détaille les aspects pratiques de l'opération de nettoyage, y compris la localisation précise du quartier, le nombre d'agents mobilisés, et les moyens utilisés pour le nettoyage, tels que des camions ou des outils manuels. De plus, il décrit la nature des interventions réalisées, comme la collecte des déchets, le désherbage, et le nettoyage des trottoirs. Le procès-verbal inclut également des sections pour les observations et les réactions des habitants, permettant de recueillir des retours sur l'opération. Les contraintes rencontrées durant le nettoyage et les recommandations pour de futures interventions sont également notées, ce qui peut aider à améliorer l'efficacité des opérations à venir. Enfin, le document se termine par des espaces pour les signatures des responsables, validant ainsi le contenu du procès-verbal. Ce document est essentiel pour assurer la transparence et le suivi des actions d'hygiène publique dans les quartiers.

FR

idara

الرافع

5013 سبتمبر 2026

…et d’environnement ___N° du PV : ............ Date : ___ / ___ / 20 Procès-verbal de nettoyage d’un quartier résidentiel 📄 : Nous soussignés ...................................................…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالضرائب والمالية

Procès-verbal du Comité de Régularisation des Dettes Fiscales

Ce document est un procès-verbal du Comité de Régularisation des Dettes Fiscales, destiné à un public comprenant des fonctionnaires des finances, des représentants des contribuables et des membres d'organismes de contrôle financier. Il sert à consigner les décisions prises lors des réunions concernant les demandes de régularisation des dettes fiscales soumises par les contribuables. Le procès-verbal commence par des informations administratives telles que le numéro du procès-verbal, la date et le lieu de la réunion, ainsi que le service compétent, qui est la Direction des Impôts de la wilaya. Il liste également les membres présents, incluant le président du comité et divers représentants, tels que ceux du Trésor public et du service de recouvrement. L'ordre du jour est clairement défini et comprend l'examen des demandes de régularisation des dettes fiscales, en précisant les périodes concernées. Le document présente ensuite un tableau récapitulatif des dossiers examinés, indiquant des informations essentielles comme le numéro de dossier, le nom ou l'entreprise du contribuable, le numéro d'identification fiscale (NIF), le montant de la dette, le type d'impôt, ainsi que la proposition soumise par le contribuable. Enfin, le procès-verbal se termine par les décisions du comité, qui peuvent inclure l'acceptation de la régularisation selon un échéancier, le rejet de la demande pour non-conformité, ou un ajournement en attente de pièces supplémentaires. Ce document est crucial pour assurer la transparence et la traçabilité des décisions prises en matière de régularisation fiscale.

FR

idara

الرافع

303 سبتمبر 2026

…Régularisation des Dettes Fiscales ......................... : N° du procès-verbal ___Date de la réunion : ___ / ___ / 20 ..................................................... : Lieu …

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالرياضة والترفيه

Procès-verbal du comité de discipline des équipes scolaires

Ce document est un procès-verbal de la réunion du comité de discipline des équipes scolaires, destiné aux membres de l'établissement éducatif et aux parties prenantes concernées par la gestion de la discipline au sein des équipes scolaires. Il sert à consigner les discussions et décisions prises lors de la réunion, qui se déroule dans un cadre formel et structuré. Le procès-verbal commence par des informations administratives, telles que le nom de l'établissement, la commune et la date de la réunion. Il mentionne également les membres présents, incluant leurs noms, fonctions et signatures, ce qui permet de garantir la transparence et la responsabilité des participants. L'ordre du jour est clairement défini et aborde plusieurs points cruciaux, notamment l'étude des cas d'indiscipline parmi les élèves, l'évaluation de leur comportement, ainsi que la proposition de mesures éducatives et disciplinaires. Le document souligne l'importance de promouvoir une culture de responsabilité au sein des équipes scolaires, ce qui est essentiel pour le développement personnel et académique des élèves. Les délibérations et décisions principales sont également consignées, incluant des actions spécifiques telles que des avertissements écrits ou des suspensions pour des absences injustifiées. Ce procès-verbal est un outil précieux pour assurer le suivi des décisions prises et pour informer les membres de la communauté éducative des mesures adoptées pour maintenir la discipline et l'ordre au sein des équipes scolaires. En somme, il représente un élément clé dans la gestion de la vie scolaire et le développement d'un environnement éducatif sain.

FR

idara

الرافع

702 سبتمبر 2026

…Date : ___ / ___ / 2025 Procès-verbal de la réunion du comité de discipline des équipes scolaires 📄 Suite à l’invitation de M./Mme : .........................................…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالرياضة والترفيه

Procès-verbal du comité de suivi des activités familiales

Ce document est un procès-verbal d'une réunion du comité de suivi des activités familiales, destiné à un public impliqué dans la gestion et l'organisation d'activités pour les familles. Il s'agit d'un compte rendu formel qui consigne les discussions et décisions prises lors de la réunion, ainsi que la liste des participants. Le procès-verbal commence par des informations administratives telles que la date et le lieu de la réunion, ainsi que les noms des membres présents, accompagnés de leurs fonctions respectives. Le contenu principal aborde plusieurs points importants, notamment l'évaluation des activités familiales réalisées au cours de la période précédente. Cela inclut une analyse des taux de participation et de satisfaction des familles, ce qui est essentiel pour mesurer l'impact des activités proposées. De plus, le document propose des améliorations organisationnelles et éducatives, soulignant l'importance de l'adaptabilité et de l'innovation dans la planification des futures activités. Enfin, le procès-verbal se termine par une programmation des prochaines activités, permettant ainsi aux membres du comité de se préparer et de s'organiser en conséquence. Ce document est donc crucial pour assurer un suivi efficace et une amélioration continue des activités familiales, en favorisant la collaboration entre les différents acteurs impliqués.

FR

idara

الرافع

602 سبتمبر 2026

…Date : ___ / ___ / 2025 Procès-verbal de la réunion du comité de suivi des activités familiales 📄 Suite à l’invitation de M./Mme : ...........................................…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالشؤون الدينية والأوقاف

Procès-verbal du comité de suivi des activités des Zaouïas

Ce document est un procès-verbal du comité de suivi des activités des Zaouïas, destiné à un public intéressé par la gestion et l'évaluation des institutions religieuses en Algérie. Il s'adresse principalement aux responsables religieux, aux membres des Zaouïas, ainsi qu'aux autorités locales impliquées dans la régulation des affaires religieuses. Le procès-verbal présente les résultats d'une réunion où divers sujets ont été abordés, notamment l'évaluation des activités religieuses et éducatives des Zaouïas. Il inclut des informations sur les membres présents, leurs fonctions et leurs signatures, ce qui permet d'identifier les participants à la réunion. L'ordre du jour est clairement défini et couvre plusieurs points essentiels : l'évaluation des rapports des Zaouïas agréées, le suivi du respect des références religieuses nationales, ainsi que la discussion des besoins matériels ou administratifs des Zaouïas. De plus, il propose des programmes de formation pour les superviseurs et les étudiants, soulignant l'importance de la formation continue dans le secteur religieux. Les résultats et observations de la réunion sont également documentés, indiquant le nombre de Zaouïas évaluées, celles qui sont réellement actives, et celles nécessitant un soutien ou une réhabilitation. Le procès-verbal mentionne également les cas de dépassements ou d'infractions constatés, ainsi que le niveau de coordination avec les communes et associations, ce qui est crucial pour assurer une bonne gestion des activités religieuses. En somme, ce document constitue une ressource précieuse pour quiconque s'intéresse à la supervision et à l'amélioration des Zaouïas en Algérie.

FR

idara

الرافع

1102 سبتمبر 2026

…Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Affaires Religieuses et des Wakfs ___________ : Direction des Affaires Religieuses de la Wilaya Service de la réglementation religieuse et

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالمؤسسات العمومية والخاصة

Procès-verbal de réunion du comité des ressources humaines

Ce document est un procès-verbal de réunion du comité des ressources humaines, destiné à un public professionnel, notamment aux membres de ce comité et aux responsables des ressources humaines au sein des établissements publics. Il sert à consigner les discussions et décisions prises lors de la réunion, permettant ainsi une traçabilité des actions et des recommandations formulées. Le procès-verbal commence par des informations administratives telles que la date et le lieu de la réunion, ainsi que l'autorité supervisant le comité. L'ordre du jour est clairement défini, incluant des points cruciaux tels que l'examen des demandes de recrutement, les promotions internes, les mutations entre services, et le suivi de la formation continue. Les membres présents à la réunion sont listés avec leurs noms, prénoms, qualités et signatures, ce qui assure la transparence et la responsabilité des participants. Les principales délibérations et décisions sont également documentées, incluant le nombre de dossiers de recrutement retenus, les promotions proposées, et les demandes de mutation examinées. Un bilan de la formation continue est présenté, accompagné de propositions pour de nouvelles sessions de formation, ce qui montre l'engagement du comité envers le développement professionnel des employés. Enfin, le procès-verbal inclut des observations organisationnelles et des recommandations, qui sont essentielles pour l'amélioration continue des processus au sein de l'établissement. Le rapport est ensuite transmis à la direction générale pour validation, ce qui souligne l'importance de la communication entre les différents niveaux de gestion. Ce document est donc un outil clé pour la gestion des ressources humaines.

FR

idara

الرافع

12013 سبتمبر 2026

…public Comité des ressources humaines Procès-verbal de réunion ......................... : N° du procès-verbal 🔹 ___Date de la réunion : ___ / ___ / 20 🔹 ..…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالعمل والتشغيل

Procès-verbal de la réunion du comité des œuvres sociales

Ce document est un procès-verbal de réunion du comité des œuvres sociales, destiné à consigner les discussions et décisions prises lors d'une réunion spécifique. Il s'adresse principalement aux membres du comité, aux employés concernés et à toute personne intéressée par les activités sociales au sein de l'organisation. Le procès-verbal commence par des informations essentielles telles que la date, le lieu et la durée de la réunion. Il indique également les membres présents et absents, ce qui permet de garder une trace des participants. L'ordre du jour est clairement défini, abordant des sujets variés tels que l'étude des demandes d'aide sociale, l'organisation d'activités culturelles ou récréatives, l'analyse de dossiers médicaux ou familiaux, ainsi que la révision du budget annuel des œuvres sociales. Les délibérations et échanges qui ont eu lieu durant la réunion sont également notés, fournissant un aperçu des discussions menées. Les décisions prises sont consignées de manière structurée, avec des colonnes pour le sujet, la décision, la date d'application et des remarques éventuelles. Cela permet de suivre l'évolution des actions décidées par le comité. Enfin, le document se termine par les signatures du président du comité et des membres présents, attestant de l'authenticité des informations consignées. Ce procès-verbal est un outil important pour assurer la transparence et la responsabilité au sein des œuvres sociales, facilitant ainsi la communication et le suivi des initiatives sociales.

FR

idara

الرافع

2013 سبتمبر 2026

…: Direction / Établissement Comité des œuvres sociales Procès-verbal de la réunion du comité des œuvres sociales ......................... : N° du …

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالرياضة والترفيه

Procès-verbal du comité de sécurité – Inspection du site du festival

Ce document est un procès-verbal établi par le comité de sécurité lors de l'inspection d'un site destiné à accueillir un festival. Il a été rédigé à la suite d'une demande formulée par l'organisateur de l'événement, et il vise à évaluer les conditions de sécurité et de sûreté du lieu proposé. Destiné aux organisateurs d'événements, aux membres des comités de sécurité, ainsi qu'aux autorités locales, ce procès-verbal fournit des informations essentielles sur les mesures de sécurité à mettre en place. Le document contient des sections détaillant la composition du comité de sécurité, incluant les noms et fonctions des membres, tels que ceux issus de la sûreté de wilaya, de la protection civile, et d'autres organismes concernés. Il présente également des informations spécifiques sur le site inspecté, comme son nom, son adresse, le type d'espace (ouvert, fermé ou mixte), ainsi que sa superficie et sa capacité d'accueil. De plus, le procès-verbal mentionne les dates et horaires de l'événement, permettant ainsi une planification adéquate des mesures de sécurité. Ce document est crucial pour assurer la sécurité des participants et le bon déroulement du festival, en garantissant que toutes les normes de sécurité sont respectées. En somme, il constitue un outil indispensable pour les organisateurs souhaitant garantir un environnement sûr et sécurisé lors de leur événement.

FR

idara

الرافع

303 سبتمبر 2026

…- ..................................................... - : Autorisation refusée temporairement jusqu’à régularisation des points suivants ☐ ..................................................... - .............…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالرياضة والترفيه

Procès-verbal du comité de discipline féminine

Ce document est un procès-verbal d'une réunion du comité de discipline féminine, destiné à un public impliqué dans le sport féminin, notamment les responsables de clubs, les encadreurs et les représentants administratifs. Il présente les détails d'une séance de travail qui a eu lieu en 2025, où les membres du comité se sont réunis pour discuter des questions de discipline au sein des activités sportives féminines. Le procès-verbal commence par l'identification de l'organisme ou du club concerné, ainsi que de la commune et de la wilaya. Il mentionne également la date de la réunion et les participants présents, en fournissant une liste des membres avec leurs fonctions respectives. Cette section est essentielle pour établir la légitimité des décisions prises lors de la réunion. L'ordre du jour est clairement défini et aborde plusieurs points cruciaux, tels que l'étude des cas d'indiscipline observés durant les activités, l'écoute des personnes concernées, et la proposition de mesures disciplinaires ou éducatives. Le document souligne également l'importance de renforcer la culture de responsabilité au sein du club, ce qui est fondamental pour le développement d'un environnement sportif sain et respectueux. En somme, ce procès-verbal est un outil de référence pour les acteurs du sport féminin, leur permettant de suivre les décisions prises et les mesures à mettre en œuvre pour améliorer la discipline et l'organisation au sein de leurs clubs.

FR

idara

الرافع

502 سبتمبر 2026

…Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports / Ministère de l’Éducation Nationale ..................................................... : Organisme / club ...................................................…

DOC

وردت العبارة داخل الوثيقةالرياضة والترفيه

Procès-verbal du comité de discipline sportive

Ce document est un procès-verbal d'une réunion du comité de discipline sportive, destiné aux membres d'un club sportif et aux responsables de la gestion des activités sportives. Il a pour but de consigner les décisions prises lors d'une réunion consacrée à l'examen des infractions survenues durant les activités sportives récentes. Le procès-verbal commence par des informations administratives sur le club, la wilaya, et la date de la réunion. Le contenu principal inclut une liste des participants, comprenant le président du comité, des membres, et éventuellement un observateur juridique. L'ordre du jour est clairement défini et aborde plusieurs points cruciaux, tels que l'examen d'un rapport d'arbitre concernant un comportement antisportif d'un joueur, la discussion sur le retard d'une équipe à un match, et l'examen d'une plainte d'une équipe adverse. Les décisions prises lors de cette réunion sont également documentées, incluant des mesures disciplinaires comme des avertissements écrits ou des sanctions telles que le retrait de points. Ce procès-verbal est essentiel pour assurer la transparence et la bonne gestion des comportements au sein du club, tout en respectant les règles établies pour le bon déroulement des compétitions sportives. Il sert de référence pour les actions futures et pour le suivi des mesures disciplinaires appliquées.

FR

idara

الرافع

502 سبتمبر 2026

…et des Sports ..................................................... : Club sportif ..................................................... : Wilaya : ..................................................... Commune …

DOC

تطابق دلاليالأمن والشرطة

Demande de duplicata en cas de perte

Ce document est une demande de duplicata à remplir en cas de perte d'un document officiel, tel qu'une carte d'identité nationale ou un passeport. Destiné aux citoyens algériens, il est conçu pour faciliter le processus de réémission de documents perdus. La demande est structurée en plusieurs sections, permettant au demandeur de fournir des informations essentielles telles que son nom, prénom, date et lieu de naissance, ainsi que son numéro d'identification nationale. Le formulaire exige également des détails sur la perte, y compris la date et le lieu de l'incident, ainsi que des informations sur la déclaration faite auprès des services de sécurité. Il est important de noter que le demandeur doit indiquer s'il a déjà signalé la perte et fournir le numéro du procès-verbal ou de la déclaration si applicable. En outre, le document inclut une liste de pièces jointes nécessaires pour compléter la demande, telles qu'une déclaration de perte, un acte de naissance, un certificat de résidence récent, des photos d'identité, et éventuellement une copie du document perdu si elle est disponible. Ce formulaire est essentiel pour toute personne ayant perdu un document officiel et souhaitant obtenir un duplicata. Il permet de s'assurer que toutes les informations requises sont fournies de manière claire et organisée, facilitant ainsi le traitement de la demande par les autorités compétentes.

FR

idara

الرافع

808 سبتمبر 2026

Ce document est une demande de duplicata à remplir en cas de perte d'un document officiel, tel qu'une carte d'identité nationale ou un passeport. Destiné aux citoyens algériens, il…

DOC

تطابق دلاليالأمن والشرطة

Demande de restitution d’un véhicule mis en fourrière

Ce document est une demande de restitution d’un véhicule mis en fourrière, destiné aux propriétaires de véhicules qui souhaitent récupérer leur automobile après son enlèvement. Il s'adresse principalement aux citoyens algériens qui ont rencontré des problèmes liés à la mise en fourrière de leur véhicule, que ce soit pour des infractions routières, des accidents ou d'autres raisons légales. Le document comprend plusieurs sections essentielles. Tout d'abord, il demande des informations sur le demandeur, incluant le nom, la date et le lieu de naissance, ainsi que des détails de contact tels que le numéro de téléphone et l'adresse e-mail. Ensuite, il requiert des informations spécifiques sur le véhicule concerné, telles que le type de véhicule (tourisme, utilitaire, camion, etc.), l'immatriculation, le numéro de châssis et la date de mise en fourrière. De plus, le formulaire exige que le demandeur précise le motif de la mise en fourrière, offrant plusieurs options comme une infraction routière, un accident ou une procédure judiciaire. Il est également nécessaire d'indiquer l'autorité qui a procédé à la mise en fourrière, qu'il s'agisse de la Sûreté nationale ou de la Gendarmerie nationale. Ce document est crucial pour les propriétaires de véhicules, car il leur permet de formaliser leur demande de restitution et de fournir toutes les informations nécessaires pour faciliter le processus de récupération de leur véhicule. En remplissant ce formulaire, les demandeurs s'assurent que leur requête est complète et conforme aux exigences administratives.

FR

idara

الرافع

2208 سبتمبر 2026

Ce document est une demande de restitution d’un véhicule mis en fourrière, destiné aux propriétaires de véhicules qui souhaitent récupérer leur automobile après son enlèvement. Il

DOC

تطابق دلاليالبلدية والولاية

Arrêté communal d’attribution d’un terrain constructible

Ce document est un arrêté communal qui concerne l'attribution d'un terrain constructible. Destiné principalement aux citoyens et aux professionnels de l'immobilier, il sert à formaliser la décision d'attribution d'un terrain à un individu ou une entité. Le document commence par des références légales, notamment la loi relative à l'aménagement et à l'urbanisme, ainsi que des délibérations spécifiques de l'Assemblée Populaire Communale (APC). Il contient des informations essentielles telles que le numéro de l'arrêté, la date d'émission, et les détails sur le terrain attribué, y compris son emplacement, le numéro de parcelle, et la superficie. De plus, il mentionne le statut juridique du terrain, qu'il soit communal, privé ou autre. L'arrêté précise également les informations personnelles du bénéficiaire, telles que le nom, la date et le lieu de naissance, le numéro de la carte d'identité nationale, et l'adresse. Cela permet d'identifier clairement la personne à qui le terrain est attribué. Ce document est crucial pour toute personne souhaitant obtenir un terrain constructible, car il constitue une preuve officielle de l'attribution et peut être requis pour des démarches ultérieures liées à la construction ou à l'aménagement. En somme, cet arrêté est un outil administratif fondamental pour la gestion des biens fonciers au niveau communal.

FR

idara

الرافع

7908 سبتمبر 2026

Ce document est un arrêté communal qui concerne l'attribution d'un terrain constructible. Destiné principalement aux citoyens et aux professionnels de l'immobilier, il sert à forma…