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وردت العبارة داخل الوثيقةالإعلام والثقافة

Autorisation d’organisation d’une exposition artistique ou plastique

Ce document est une autorisation nécessaire pour organiser une exposition artistique ou plastique en Algérie. Destiné aux artistes, associations culturelles et établissements artistiques, il formalise la demande d'autorisation auprès des autorités compétentes. Le contenu de ce document inclut des informations essentielles telles que le nom de l'organisateur, son statut juridique, ainsi que des détails sur l'exposition elle-même. Les utilisateurs trouveront des sections à remplir concernant le titre de l'exposition, le type d'art présenté (comme les arts plastiques, la photographie, ou la sculpture), et le nombre d'œuvres et de participants impliqués. De plus, il est nécessaire d'indiquer le lieu de l'événement, que ce soit une maison de la culture, une salle d'exposition ou un espace ouvert, ainsi que les dates et la durée de l'exposition. Le document demande également des informations de contact, y compris un numéro de téléphone et une adresse e-mail officielle, ainsi que des détails sur le représentant légal ou le coordinateur de l'exposition. Il est important de noter si une coordination administrative ou sécuritaire est requise, ce qui peut influencer l'approbation de l'autorisation. En somme, ce formulaire est crucial pour quiconque souhaite organiser une exposition artistique, garantissant que toutes les démarches administratives sont respectées et que l'événement se déroule dans les meilleures conditions.

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2309 سبتمبر 2026

…Demande d’utilisation de la salle ou de l’espace public ☐ Attestation d’assurance (si disponible) ☐ ...............................................…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالنقل ورخص السياقة

Formulaire de demande d’agrément d’une école d’aviation civile

Ce document est un formulaire destiné à la demande d'agrément pour une école d'aviation civile. Il s'adresse principalement aux établissements souhaitant obtenir l'autorisation officielle pour créer et gérer une école de pilotage. Les utilisateurs de ce formulaire incluent les directeurs d'écoles, les responsables pédagogiques et les entrepreneurs dans le secteur de l'aviation. Le formulaire contient plusieurs sections essentielles. Tout d'abord, il demande des informations sur l'établissement, telles que le nom de l'école, son statut juridique (société, établissement éducatif, etc.), ainsi que des détails administratifs comme le numéro de registre de commerce et le numéro fiscal. Ensuite, il aborde la demande d'agrément en précisant les types de formation que l'école souhaite offrir, notamment le pilotage privé, professionnel et de ligne, ainsi que des formations théoriques et pratiques. Les candidats doivent également indiquer les ressources humaines et matérielles disponibles, y compris le nombre de salles de cours, d'instructeurs agréés et d'aéronefs d'instruction. Le formulaire inclut également des sections pour les informations de contact, telles que l'adresse complète, le numéro de téléphone et l'adresse e-mail de l'établissement. Enfin, il permet de mentionner les simulateurs de vol disponibles, ce qui est crucial pour les écoles souhaitant offrir une formation complète et moderne. En résumé, ce formulaire est un outil clé pour les établissements d'aviation civile qui cherchent à se conformer aux réglementations en vigueur et à établir leur programme de formation.

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8013 سبتمبر 2026

…du registre de commerce / autorisation pédagogique ..................................................... : N° fiscal ..................................................... : Adresse complète du siège ..…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالتكنولوجيا والاتصالات

Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation de la technologie de reconnaissance faciale ou vocale dans les services

Ce document est un formulaire de demande d'autorisation pour l'utilisation de la technologie de reconnaissance faciale ou vocale dans divers services. Destiné aux établissements publics, techniques, commerciaux et de sécurité, il s'adresse principalement aux responsables de projets, aux représentants légaux et aux responsables techniques souhaitant intégrer ces technologies dans leurs opérations. Le formulaire commence par des informations sur le demandeur, incluant le nom de l'établissement, le secteur d'activité, et les coordonnées complètes. Il requiert également des précisions sur le statut du demandeur, qu'il soit représentant légal ou responsable technique, ainsi que des informations sur le registre de commerce ou le numéro d'identification fiscale. Ensuite, le document aborde le type de technologie envisagée, permettant de choisir entre la reconnaissance faciale, vocale, ou les deux. Il inclut une section dédiée à l'objectif de l'utilisation de cette technologie, comme l'authentification biométrique, l'accès sécurisé aux systèmes, ou l'interaction vocale avec les utilisateurs. Le formulaire demande également des détails sur les catégories de personnes concernées, qu'il s'agisse d'employés, de citoyens, ou d'utilisateurs d'applications. Enfin, il précise la localisation géographique de l'application, qu'elle soit nationale ou régionale, en fonction des wilayas concernées. Ce document est essentiel pour toute entité souhaitant se conformer aux réglementations en matière d'utilisation des technologies de reconnaissance, garantissant ainsi une approche responsable et éthique.

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1013 سبتمبر 2026

…Autres ..................................................... : Branche / activité Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation de la…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالتكنولوجيا والاتصالات

Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation d’une plateforme de gestion numérique de la correspondance administrative

Ce document est un formulaire destiné à la demande d'autorisation d'utilisation d'une plateforme de gestion numérique pour la correspondance administrative. Il s'adresse principalement aux entités administratives, publiques ou privées, souhaitant mettre en place ou utiliser une telle plateforme dans le cadre de leurs activités. Le formulaire est structuré pour recueillir des informations essentielles sur l'entité demandeuse, telles que sa dénomination officielle, sa forme juridique, son secteur d'activité, ainsi que ses coordonnées administratives. Il inclut également des sections spécifiques concernant la plateforme numérique elle-même. Les utilisateurs doivent fournir des détails comme le nom de la plateforme, son type (interne, cloud ou hybride), sa date de création ou de lancement, ainsi que des informations sur le nombre d'utilisateurs prévus et le volume de correspondances mensuelles. De plus, le formulaire interroge sur la prise en charge de la signature électronique et l'intégration de la plateforme avec d'autres systèmes d'archivage ou de messagerie officielle. Ce formulaire est crucial pour les responsables administratifs qui souhaitent formaliser l'utilisation de solutions numériques dans la gestion de la correspondance, afin de garantir la conformité et l'efficacité des processus administratifs. En remplissant ce document, les entités peuvent s'assurer qu'elles respectent les exigences nécessaires pour l'utilisation de ces outils numériques, favorisant ainsi une meilleure gestion de l'information administrative.

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1013 سبتمبر 2026

…Ministère de la Numérisation et des Statistiques / Direction Générale des Systèmes Administratifs Numériques ..................................................... : Wilaya Formulaire de

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وردت العبارة داخل الوثيقةالبنوك والبريد

Formulaire de demande d’autorisation d’expérimentation d’un service financier numérique innovant (FinTech Sandbox)

Ce document est un formulaire destiné à la demande d'autorisation d'expérimentation d'un service financier numérique innovant, souvent désigné sous le terme de "FinTech Sandbox". Il s'adresse principalement aux startups, institutions financières, fournisseurs de paiement et autres entités souhaitant tester de nouveaux services financiers dans un environnement contrôlé. Le formulaire se compose de plusieurs sections cruciales. La première section recueille des informations sur le demandeur, y compris le nom commercial, la forme juridique, le numéro du registre du commerce, et d'autres détails d'identification tels que le numéro d'identification fiscale et les coordonnées du représentant légal. Ces informations sont essentielles pour établir l'identité et la légitimité de l'entité qui souhaite mener l'expérimentation. La deuxième section est dédiée à la description du service financier proposé. Elle permet au demandeur de préciser le nom du service ou de l'application, le type d'innovation (comme le paiement électronique, le transfert instantané, ou l'utilisation de la blockchain), ainsi que le public cible visé, qu'il s'agisse de particuliers, d'entreprises ou de commerçants. Enfin, le formulaire aborde la portée de l'expérimentation, en demandant des informations sur le nombre d'utilisateurs prévus et la durée souhaitée de l'expérimentation, qui peut être de trois à six mois ou plus. Ce document est essentiel pour toute entité souhaitant innover dans le secteur des services financiers numériques tout en respectant les réglementations en vigueur.

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3013 سبتمبر 2026

…Populaire Ministère des Finances / Banque d’Algérie / Autorité de régulation des services financiers numériques ..................................................... : Wilaya Formulaire de…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالإعلام والثقافة

Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation du logo du Ministère de la Culture dans des imprimés officiels

Ce document est un formulaire de demande d'autorisation pour l'utilisation du logo du Ministère de la Culture et des Arts dans des imprimés officiels. Destiné aux associations culturelles, institutions artistiques et organisateurs d'événements, il permet de formaliser la demande d'utilisation du logo pour divers types d'activités telles que des festivals, des expositions, des colloques ou des publications imprimées. Le formulaire comprend plusieurs sections essentielles. La première partie est dédiée aux informations sur le demandeur, où il est nécessaire de fournir le nom complet, le statut de l'organisme (association culturelle, institution artistique, etc.), ainsi que des détails d'identification comme le numéro de carte d'identité ou de registre de commerce. Les coordonnées complètes, y compris l'adresse, le numéro de téléphone et l'email, sont également requises. Ensuite, le document demande des informations sur l'activité concernée, y compris le titre de l'événement, le type d'activité, la date de réalisation et le lieu. Il est également important de préciser si l'activité a reçu le soutien ou l'autorisation du Ministère, auquel cas une copie de cette autorisation doit être jointe. Enfin, le formulaire aborde les détails concernant l'utilisation du logo, en demandant le type d'imprimés prévus (invitations, affiches, dépliants, etc.), le nombre approximatif d'exemplaires et le format du logo souhaité (numérique ou autre). Ce formulaire est donc un outil clé pour toute organisation souhaitant utiliser le logo du Ministère dans le cadre de ses activités officielles.

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5013 سبتمبر 2026

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Culture et des Arts Direction de la communication et des relations publiques Formulaire de demande…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالتجارة والاستثمار

Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation d’une passerelle nationale de paiement électronique

Ce document est un formulaire destiné à la demande d'autorisation pour l'utilisation d'une passerelle nationale de paiement électronique en Algérie. Il s'adresse principalement aux entreprises et aux entrepreneurs souhaitant intégrer des solutions de paiement électronique dans leurs activités commerciales. Le formulaire est structuré en plusieurs sections, permettant de recueillir des informations essentielles sur le demandeur, la plateforme ou l'activité en ligne, ainsi que sur la passerelle de paiement envisagée. Dans la première partie, le demandeur doit fournir des informations personnelles ou professionnelles, telles que le nom complet, le statut juridique (personne physique ou morale), le numéro du registre de commerce, ainsi que les coordonnées légales, y compris l'adresse, le téléphone et l'e-mail. La deuxième section se concentre sur la plateforme ou l'activité en ligne, où le demandeur doit indiquer le nom de la boutique ou de la plateforme, l'adresse du site web, le type d'activité (vente de biens, prestation de services, abonnements numériques, etc.) et le public cible (particuliers, entreprises, grand public). Il est également nécessaire de préciser la portée de l'activité, qu'elle soit locale, nationale ou internationale. Enfin, le formulaire demande des détails sur la passerelle de paiement souhaitée, y compris le nom de la passerelle (comme SATIM ou Algérie Poste) et le type de connexion. Ce document est essentiel pour toute entreprise souhaitant se conformer aux réglementations en matière de paiement électronique et faciliter les transactions en ligne.

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3013 سبتمبر 2026

…Populaire Ministère des Finances / Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations ..................................................... : Organisme compétent ................................…

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مطابق لمفاهيم الوثيقةالشؤون الدينية والأوقاف

Autorisation d’utilisation de la mosquée pour une activité religieuse spéciale

Ce document est une autorisation d'utilisation de la mosquée pour organiser une activité religieuse spéciale. Destiné aux comités religieux, associations religieuses et bénévoles, il sert à formaliser la demande d'accès à un espace de culte pour des événements tels que des conférences, des cours religieux ou des cercles de Coran. Le contenu de cette autorisation comprend plusieurs sections clés. D'abord, il nécessite des informations sur l'organisateur, y compris le nom de l'organisme ou de la personne responsable, ainsi que des détails de contact comme le numéro de téléphone et l'adresse e-mail. Ensuite, il demande des précisions sur l'activité prévue, notamment le type d'événement, le titre, le nom de l'intervenant, ainsi que la date et la durée de l'activité. Il est également important de noter si l'activité est ouverte au public et si des brochures ou supports seront distribués. Le document requiert une coordination préalable avec l'imam de la mosquée et une notification à la Direction des Affaires Religieuses. Enfin, des pièces justificatives doivent être jointes, telles qu'une copie de la carte d'identité ou de l'agrément, ainsi qu'un résumé de l'activité ou de la conférence. Ce document est essentiel pour garantir que les activités religieuses se déroulent dans le respect des règles et des procédures établies, tout en permettant aux organisateurs de planifier efficacement leurs événements.

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1108 سبتمبر 2026

Ce document est une autorisation d'utilisation de la mosquée pour organiser une activité religieuse spéciale. Destiné aux comités religieux, associations religi…

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وردت العبارة داخل الوثيقةالتكنولوجيا والاتصالات

Formulaire de demande d’utilisation expérimentale de fréquences pour nouvelles technologies

Ce document est un formulaire destiné à la demande d'utilisation expérimentale de fréquences pour de nouvelles technologies. Il s'adresse principalement aux établissements, entités ou chercheurs souhaitant mener des expériences dans le domaine des fréquences radio, micro-ondes ou millimétriques. Le formulaire est structuré pour recueillir des informations essentielles sur le demandeur, notamment le nom de l'établissement, le secteur d'activité (recherche, technique, industriel, universitaire, etc.), ainsi que des détails sur la technologie expérimentale envisagée. Les utilisateurs devront fournir des informations précises concernant le type de fréquence demandée, la bande de fréquence souhaitée, le nombre de canaux requis, ainsi que la largeur de bande. De plus, le formulaire inclut des sections pour indiquer le type d'usage prévu, que ce soit pour des tests sur le terrain, en laboratoire fermé ou pour des simulations. Il est également nécessaire de spécifier les dates de début et de fin de l'expérimentation, ce qui permet de planifier et de gérer efficacement les ressources nécessaires. Ce formulaire est donc un outil crucial pour ceux qui souhaitent obtenir l'autorisation d'utiliser des fréquences spécifiques dans le cadre de leurs projets expérimentaux. En remplissant ce document, les demandeurs s'assurent de respecter les procédures en place pour l'expérimentation de nouvelles technologies, tout en contribuant à l'avancement de la recherche et de l'innovation dans leur domaine.

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1013 سبتمبر 2026

…Nom de l’établissement / entité requérante Secteur : ☐ Recherche ☐ Technique ☐ Industriel ☐ Universitaire ☐ Autres ..................................................... : Branche / activité Formulaire …

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وردت العبارة داخل الوثيقةالبلدية والولاية

Formulaire de demande d’autorisation d’accès aux API des services gouvernementaux

Ce document est un formulaire de demande d’autorisation d’accès aux API des services gouvernementaux en Algérie. Destiné aux entités souhaitant accéder à des données gouvernementales, il s'adresse principalement aux établissements publics, autorités réglementaires, sociétés et autres organisations qui nécessitent un accès à des informations spécifiques pour leurs opérations. Le formulaire comprend plusieurs sections essentielles. La première section est dédiée aux informations sur l’entité demandeuse, où il est demandé de fournir la dénomination officielle, la forme juridique, ainsi que des détails de contact tels que l'adresse administrative, l'e-mail officiel et le numéro de téléphone. Il est également nécessaire d'indiquer le nom et la fonction du responsable administratif ou technique de l'entité. La seconde section concerne les informations sur l’accès demandé. Les utilisateurs doivent spécifier le service ou le système gouvernemental ciblé, ainsi que le type de données qu'ils souhaitent obtenir, qu'elles soient identitaires, opérationnelles, statistiques ou autres. De plus, il est demandé de préciser le type d’accès requis, qu'il soit en lecture seule, en lecture et écriture, ou autre. Enfin, le formulaire aborde des questions concernant l'utilisation d'une plateforme nationale et le nombre d'utilisateurs ou de systèmes concernés par cette demande. Il est également mentionné que l'utilisation d'une signature numérique ou d'une authentification à deux facteurs peut être nécessaire. Ce document est donc crucial pour toute entité cherchant à interagir avec les services numériques du gouvernement algérien.

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0013 سبتمبر 2026

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Numérisation et des Statistiques / Direction Générale du Portail National ..................................................... : Wilaya <…

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مطابق لمفاهيم الوثيقةالرياضة والترفيه

Autorisation d’extension d’une salle de sport

Ce document est une autorisation d’extension d’une salle de sport, destiné aux gestionnaires et responsables d’établissements sportifs souhaitant agrandir ou modifier leurs installations. Il s'adresse principalement aux directeurs de salles de sport, aux entrepreneurs et aux autorités locales impliquées dans la gestion des infrastructures sportives. Le contenu de ce document comprend des sections détaillant la demande d'extension, les spécificités techniques et architecturales, ainsi que les informations sur l'autorisation initiale de la salle. Il précise si l'extension est partielle ou totale, et décrit le type d'extension envisagée, qu'elle soit structurelle, fonctionnelle ou mixte. Des informations clés sont également fournies, telles que la surface initiale et la surface après extension, le nombre de salles annexes ajoutées, ainsi que les nouvelles activités et équipements prévus. Les activités supplémentaires peuvent inclure des options comme la musculation, les arts martiaux ou des cours collectifs, en fonction des besoins de la clientèle. Le document mentionne également la durée estimée des travaux et le nom de l'entrepreneur chargé de l'extension, si applicable. En somme, cette autorisation est essentielle pour garantir que les projets d'extension respectent les normes et réglementations en vigueur, tout en répondant aux besoins croissants des utilisateurs de la salle de sport.

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1708 سبتمبر 2026

Ce document est une autorisation d’extension d’une salle de sport, destiné aux gestionnaires et responsables d’établissements sportifs souhaitant agrandir ou mo…