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Demande d’admission temporaire de véhicules pour salon touristique international

Ce document est une demande d’admission temporaire de véhicules destinée à un salon touristique international. Il s'adresse principalement aux entreprises et entités souhaitant exposer ou transporter des véhicules dans le cadre d'un événement touristique majeur. Le contenu de la demande inclut des informations essentielles sur le demandeur, telles que la raison sociale, la forme juridique, le numéro de registre de commerce, ainsi que des coordonnées professionnelles. Le document demande également des détails spécifiques concernant le salon, y compris le nom de l'événement, l'organisateur, ainsi que les dates et le lieu de l'exposition. Une section importante est dédiée aux informations sur les véhicules à introduire, où le demandeur doit fournir des détails tels que le type de véhicule et d'autres caractéristiques pertinentes. Ce formulaire est crucial pour les entreprises souhaitant participer à des salons internationaux, car il permet de respecter les réglementations douanières et d'obtenir les autorisations nécessaires pour l'admission temporaire des véhicules. Les utilisateurs de ce document doivent s'assurer de remplir toutes les sections requises pour garantir une demande complète et conforme aux exigences en vigueur. En somme, ce document est un outil indispensable pour les professionnels du secteur touristique et de l'automobile, facilitant leur participation à des événements internationaux tout en respectant les procédures administratives et douanières.

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idara

الرافع

9013 سبتمبر 2026

…Douanes Ministère du Tourisme et de l’Artisanat Ministère des Transports ___N° de la demande : TEMP-CAR-TOUR-2025/___ Date : ___ / ___ / 20 ....................................................…

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Avis de réexportation d’équipements loués pour salons touristiques

Ce document est un avis de réexportation d’équipements loués spécifiquement pour des salons touristiques. Destiné aux entreprises et aux professionnels du secteur événementiel, il sert à informer les services douaniers de la réexportation d'équipements qui ont été introduits temporairement dans le cadre d'un salon. Le document contient des informations essentielles sur l'entreprise concernée, telles que la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale, ainsi que les coordonnées professionnelles. De plus, il fournit des détails sur l'événement, incluant le nom du salon, l'organisateur, ainsi que les dates et le lieu de l'événement. Les équipements à réexporter sont listés de manière détaillée, avec des colonnes pour le type d'équipement, la marque, le pays d'origine, la quantité, le numéro de série et l'état des équipements. Ce document est crucial pour assurer la conformité avec la réglementation douanière en matière d'admission temporaire, permettant ainsi aux entreprises de gérer efficacement leurs équipements lors de salons et d'événements. Il est donc particulièrement utile pour les organisateurs d'événements, les exposants et les entreprises de location d'équipements qui participent à des salons touristiques. En fournissant une structure claire et des informations précises, cet avis facilite le processus de réexportation et contribue à la fluidité des opérations commerciales dans le secteur.

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idara

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2009 سبتمبر 2026

…suivants, introduits temporairement dans le cadre d’un salon touristique, conformément .aux dispositions de l’admission temporaire prévues par la réglementation douanière : I…

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Avis d’admission temporaire de véhicules d’exposition touristique

Ce document est un avis d’admission temporaire destiné aux véhicules d’exposition touristique. Il s’adresse principalement aux entreprises et organismes impliqués dans le secteur du tourisme, tels que les agences de voyages, les sociétés d’événementiel, et les organismes culturels. L’objectif de ce document est de faciliter l’entrée temporaire de véhicules spécifiquement conçus pour des expositions ou des circuits touristiques, permettant ainsi de promouvoir des activités touristiques ou des événements liés au secteur. Le contenu de l'avis comprend des informations essentielles sur l'entité qui demande l'admission, telles que la raison sociale, le numéro d'identification fiscale, et d'autres détails administratifs. Il est également nécessaire de fournir des informations sur les véhicules concernés, incluant le type de véhicule, l'immatriculation internationale, le pays d'origine, l'année de fabrication, et le nombre de places. Ce document est crucial pour assurer la conformité avec la réglementation douanière et de transport en vigueur, et il est valable pour une durée déterminée. En remplissant cet avis, les entités peuvent s'assurer que leurs véhicules peuvent circuler légalement lors d'événements ou d'expositions, tout en respectant les exigences administratives. En somme, cet avis d’admission temporaire est un outil indispensable pour les acteurs du tourisme souhaitant organiser des événements ou des expositions, garantissant ainsi une gestion efficace et conforme des véhicules utilisés dans ces activités.

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idara

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1709 سبتمبر 2026

…des Douanes Ministère du Tourisme et de l’Artisanat Ministère des Transports – Direction Générale du Transport ___N° de l’avis : TEMP-VEH-TOUR-2025/___ Date : ___ / ___ / 20 .........…

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Demande d’agrément d’un entrepôt douanier dédié aux établissements touristiques

Ce document est une demande d'agrément pour un entrepôt douanier spécifiquement dédié aux établissements touristiques. Il s'adresse principalement aux entreprises opérant dans le secteur du tourisme, telles que les agences de voyages, les hôtels et autres structures similaires, qui souhaitent stocker des marchandises et équipements importés en conformité avec la réglementation douanière en vigueur. Le contenu de la demande inclut des informations essentielles sur l'entreprise requérante, telles que la raison sociale, la forme juridique, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale (NIF), ainsi que les coordonnées professionnelles. De plus, le document requiert des détails sur l'entrepôt proposé, y compris sa localisation géographique, sa surface totale, le type de structure (permanente, temporaire ou conteneurs aménagés) et les moyens de sécurité mis en place, tels que la vidéosurveillance et le contrôle d'accès électronique. Les types de marchandises pouvant être stockées dans cet entrepôt incluent le matériel d'exposition, les souvenirs et les équipements touristiques. Ce document est crucial pour les entreprises souhaitant se conformer aux exigences douanières tout en facilitant leurs opérations logistiques dans le secteur du tourisme. En somme, il s'agit d'un outil administratif indispensable pour assurer la bonne gestion des stocks et la conformité réglementaire dans le cadre des activités touristiques.

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9013 سبتمبر 2026

…☐ Provisions hôtelières ☐ Autres : Objet de l’agrément 🔹 Faciliter les procédures d’admission temporaire et de domiciliation douanière ☑ Assurer la conservation des marchandi…

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Autorisation temporaire d’admission d’aéronefs légers affrétés pour circuits touristiques

Ce document est une autorisation temporaire d’admission d’aéronefs légers affrétés pour des circuits touristiques. Destiné aux agences de voyages, compagnies aériennes touristiques et autres organismes souhaitant organiser des circuits aériens sur le territoire national, il permet l’entrée temporaire d’un ou plusieurs aéronefs légers. Le contenu du document inclut des sections pour fournir des informations sur l’entité organisatrice, telles que la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d’identification fiscale, ainsi que les détails des aéronefs concernés, comme le type, l’immatriculation internationale, le pays d’origine et l’année de fabrication. Les utilisateurs doivent remplir ces informations pour obtenir l’autorisation nécessaire, en respectant la réglementation douanière et aérienne en vigueur. Ce document est essentiel pour garantir que les opérations aériennes touristiques se déroulent légalement et en toute conformité avec les exigences des autorités compétentes.

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1909 سبتمبر 2026

…exploitation temporaire ☐ Calendrier des circuits aériens touristiques ☐ Autorisation du Ministère des Transports / Aviation Civile ☐ Engagement de non-revente ou transfert e…

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Autorisation temporaire d’admission de matériel de tournage cinématographique pour la promotion touristique

Ce document est une autorisation temporaire d’admission de matériel de tournage cinématographique, spécifiquement conçu pour la promotion touristique en Algérie. Destiné aux entreprises de production, agences de promotion touristique et organismes culturels, il permet l'importation temporaire de matériel cinématographique sans changement de destination ni usage commercial. L'objectif principal est de faciliter la création de contenus promotionnels qui mettent en valeur le patrimoine touristique du pays. Le document comprend des sections détaillant les informations sur l'entité organisatrice, telles que la raison sociale, la forme juridique, le numéro d'enregistrement commercial, le numéro d'identification fiscale, ainsi que les coordonnées professionnelles. De plus, il requiert des informations spécifiques sur le matériel à importer, incluant le type de matériel, la marque, le numéro de série, le pays d'origine et la quantité prévue. Cette autorisation est essentielle pour les professionnels du secteur audiovisuel souhaitant réaliser des projets en lien avec le tourisme, car elle garantit que le matériel sera utilisé conformément aux réglementations douanières et culturelles en vigueur. En fournissant ces informations, les demandeurs peuvent s'assurer que leur projet de tournage se déroulera sans encombre et en respectant les lois locales. Ce document est donc un outil clé pour les acteurs du tourisme et de la culture, facilitant la promotion des richesses algériennes à travers le cinéma.

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1408 سبتمبر 2026

…Objet de l’admission temporaire 🔹 Production d’un film ou spot touristique ☑ Couverture de sites naturels ou culturels ☑ Appui à une campagne promotionnelle national…

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Avis de remboursement des droits de douane sur marchandise réexportée

Ce document est un avis de remboursement des droits de douane sur des marchandises réexportées, émis par la Direction Générale des Douanes de la République Algérienne Démocratique et Populaire. Il s'adresse principalement aux entreprises et aux établissements qui ont importé des marchandises sous un régime d'admission temporaire et qui souhaitent récupérer les droits de douane payés après la réexportation de ces marchandises. Le contenu de l'avis comprend des informations essentielles telles que le numéro de l'avis, la date, et le bureau de douane concerné. Il détaille également les informations sur l'établissement demandeur, incluant la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale (NIF), ainsi que les coordonnées professionnelles. En outre, le document fournit des détails précis sur les marchandises concernées, notamment le type de marchandise, le pays d'origine, la quantité, le numéro de déclaration douanière, les dates d'admission et de réexportation, ainsi que la valeur douanière. Enfin, il inclut des informations sur les droits acquittés, en précisant le type de droit et le montant payé. Ce document est crucial pour les entreprises souhaitant effectuer des démarches de remboursement auprès des autorités douanières, garantissant ainsi la conformité avec les réglementations en vigueur concernant la réexportation.

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1409 سبتمبر 2026

…Pièces jointes 🔹 Copie de la déclaration d’admission temporaire ☐ Copie du document de réexportation ☐ Reçu de paiement des droits ☐ Attestation de…

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Demande de régularisation douanière pour équipements de prise de vue touristique

Ce document est une demande de régularisation douanière spécifiquement destinée aux équipements de prise de vue touristique. Il s'adresse principalement aux entreprises et aux professionnels du secteur du tourisme qui ont introduit des équipements photographiques en Algérie et qui doivent régulariser leur situation douanière. La demande inclut des sections pour fournir des informations détaillées sur l'entreprise, telles que la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale, ainsi que les coordonnées professionnelles. Le document contient également un tableau pour lister les équipements concernés, où l'utilisateur peut indiquer le type d'équipement, la marque, le numéro de série, le pays d'origine, la date d'entrée et la valeur estimée de chaque article. Les utilisateurs doivent également préciser le point d'entrée des équipements, que ce soit par aéroport, port ou poste frontalier, et les raisons pour lesquelles les formalités douanières n'ont pas été finalisées, comme une admission temporaire ou des documents manquants. En résumé, ce formulaire est essentiel pour les entreprises souhaitant régulariser leurs équipements de prise de vue touristique auprès des autorités douanières, en leur permettant de fournir toutes les informations nécessaires pour faciliter le processus de régularisation.

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11013 سبتمبر 2026

…une activité de prise de vue touristique, introduits via : ☐ Aéroport ☐ Port ☐ Poste frontalier, et dont les formalités douanières n’ont pas été finalisées en raison de : ☐ Admiss…