Ce document est une autorisation d’exportation de matériel promotionnel destiné aux représentations touristiques algériennes à l’étranger. Il s'adresse principalement aux entreprises et organismes impliqués dans la promotion du tourisme, tels que les agences de voyages, les socié…
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ابدأ القراءة الآنCe document est une autorisation d’exportation de matériel promotionnel destiné aux représentations touristiques algériennes à l’étranger. Il s'adresse principalement aux entreprises et organismes impliqués dans la promotion du tourisme, tels que les agences de voyages, les sociétés de promotion touristique et les organismes publics. L'objectif de ce document est de faciliter l'exportation de matériel promotionnel, sans but commercial, afin de soutenir les campagnes de promotion nationale. Le contenu de l'autorisation inclut des informations essentielles sur l'établissement exportateur, telles que la raison sociale, la forme juridique, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale (NIF), ainsi que le numéro d'agrément touristique ou promotionnel. De plus, l'adresse professionnelle et les coordonnées de contact du directeur responsable sont également requises. En ce qui concerne le matériel promotionnel, le document demande des détails spécifiques, notamment le type de produit, la quantité, la valeur estimée en dinars algériens, ainsi que le code douanier correspondant. Ce niveau de détail permet aux autorités douanières de suivre et de gérer efficacement l'exportation de ces biens. En résumé, cette autorisation est un outil crucial pour les acteurs du secteur touristique algérien qui souhaitent promouvoir le pays à l'international, en s'assurant que les envois de matériel promotionnel se déroulent dans le respect des réglementations en vigueur.
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2 صفحة · 3000 حرف · معروض جزئيًا
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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations Ministère du Tourisme et de l’Artisanat Ministère des Finances – Direction Générale des Douanes ___N° de l’autorisation : EXP-ADV-REP-2025/___ Date : ___ / ___ / 20
Autorisation d’exportation de matériel promotionnel vers les représentations touristiques à 📄 l’étranger
Nous, les autorités compétentes ci-dessous, autorisons l’exportation du matériel promotionnel décrit ci-dessous, destiné exclusivement aux représentations touristiques algériennes à l’étranger, dans le .cadre du soutien aux campagnes de promotion nationale, sans objectif commercial ou lucratif
: Informations sur l’établissement exportateur 🔹
..................................................... : Raison sociale / entreprise - Forme juridique : ☐ Agence de voyages ☐ Organisme public ☐ Société de promotion - .................... : touristique ☐ Autre ..................................................... : N° du registre de commerce - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : N° d’agrément touristique / promotionnel - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail - Nom du directeur responsable : ..................................................... - ..................................................... : Qualité
: Détails du matériel promotionnel 🔹
| N° | Type de produit | Quantité | Valeur estimée (DZD) | Code douanier (HS Code) | |--------------------------|------------------------|----------|-------------------|----| | Brochures multilingues | 10 000 unités | 300 000 | 491110 | 1 | | Bannières textiles | 50 unités | 250 000 | 630790 | 2 | | Cadeaux symboliques (stylos, médailles) | 2 000 unités | 200 000 | 950590 | 3 |
: Destination 🔹
.................... : Pays : ☐ France ☐ Tunisie ☐ Turquie ☐ Autres - ..................................................... : Nom de la représentation touristique - ..................................................... : Adresse à l’étranger - .................... : Moyen de transport : ☐ Aérien ☐ Maritime ☐ Terrestre ☐ Autres - ___Date prévue d’expédition : ___ / ___ / 20 -
: Conditions de l’autorisation 🔹
Vente ou usage commercial interdit à l’étranger ☑
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Rapport d’utilisation à fournir par la représentation ☑ Exportation soumise à admission temporaire dans le pays destinataire ☐ ..................................................... : Autres ☐
: Pièces jointes 🔹
Copie de la facture estimative ☐ Certificat d’origine ☐ Tableau de distribution par activité ☐ Engagement de non-revente ☐ Autorisation du Ministère du Tourisme ☐ ..................................................... : Autres ☐
: Déclaration 🔹
Je certifie que les produits mentionnés seront utilisés exclusivement dans le cadre de l
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.