Ce document est une demande d'autorisation temporaire pour l'essai d'un véhicule neuf. Il s'adresse principalement aux particuliers et aux entreprises souhaitant effectuer des essais de véhicules avant leur mise en circulation. Le contenu de ce formulaire est structuré en plusieu…
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ابدأ القراءة الآنCe document est une demande d'autorisation temporaire pour l'essai d'un véhicule neuf. Il s'adresse principalement aux particuliers et aux entreprises souhaitant effectuer des essais de véhicules avant leur mise en circulation. Le contenu de ce formulaire est structuré en plusieurs sections qui permettent de recueillir des informations essentielles sur le demandeur ainsi que sur le véhicule concerné. Dans la première partie, le demandeur doit indiquer s'il s'agit d'une personne physique ou morale, en fournissant des détails tels que le nom, le numéro de la carte d'identité nationale ou le registre de commerce, ainsi que des coordonnées complètes (adresse, téléphone, e-mail). La deuxième section est dédiée aux informations sur le véhicule, où le demandeur doit spécifier le type de véhicule (voiture, camion, autobus, etc.), la marque, le numéro de châssis (VIN), le numéro du moteur et le pays d'origine. Le document inclut également une partie sur l'objet de l'essai, permettant de préciser le type de test envisagé, qu'il s'agisse d'un contrôle technique, d'un test de performance ou d'une démonstration commerciale. Enfin, le formulaire demande des informations sur la durée de l'autorisation souhaitée, ainsi que l'itinéraire ou la zone géographique prévue pour l'essai. Il est également nécessaire de joindre certains documents, tels qu'un certificat d'origine ou une facture d'achat, et éventuellement un certificat de conformité. Ce document est donc essentiel pour toute personne ou entité souhaitant légalement tester un véhicule neuf en Algérie.
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2 صفحة · 2285 حرف · معروض جزئيًا
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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Transports ..................................................... : Direction des Transports de la Wilaya de
Demande d’autorisation temporaire pour l’essai d’un véhicule neuf
: Informations sur le demandeur .1 Personne physique ☐ Personne morale (Agence / Société) ☐
..................................................... : Nom et prénom / Dénomination ..................................................... : N° de la carte d’identité nationale / registre de commerce ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) ..................................................... : Adresse complète ..................................................... : Téléphone ..................................................... : E-mail
: Informations sur le véhicule .2 Type de véhicule : ☐ Voiture touristique ☐ Camion ☐ Autobus ☐ Véhicule utilitaire ☐ ......................... : Autre ..................................................... : Marque ..................................................... : N° de châssis (VIN) ..................................................... : N° du moteur ..................................................... : Pays d’origine ___Date d’arrivée / de fabrication : ___ / ___ / 20
: Objet de l’essai .3 Contrôle technique initial ☐ Test de performance avant-vente ☐ Démonstration commerciale / promotionnelle ☐ ..................................................... : Autre ☐
: Durée de l’autorisation demandée .4 ___Du : ___ / ___ / 20___ au : ___ / ___ / 20 : Itinéraire ou zone géographique proposée pour l’essai ......................................................................................
: Pièces à joindre .5 Certificat d’origine ou facture d’achat ☐ Certificat de conformité (le cas échéant) ☐ Assurance temporaire du véhicule ☐ Copie de la carte d’identité ou du registre de commerce ☐ ..................................................... : Autres ☐
Je certifie l’exactitude des informations fournies et demande une autorisation temporaire pour l’essai
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.du véhicule susmentionné conformément à la législation et à la réglementation en vigueur ___Fait à : ___________ le : ___ / ___ / 20 : Signature Demandeur
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.
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