Ce document est un formulaire destiné à l'enregistrement d'un aéronef léger au sein d'un club aéronautique. Il s'adresse principalement aux propriétaires d'aéronefs, qu'ils soient des particuliers ou des sociétés, ainsi qu'aux membres de clubs aéronautiques souhaitant formaliser …
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ابدأ القراءة الآنCe document est un formulaire destiné à l'enregistrement d'un aéronef léger au sein d'un club aéronautique. Il s'adresse principalement aux propriétaires d'aéronefs, qu'ils soient des particuliers ou des sociétés, ainsi qu'aux membres de clubs aéronautiques souhaitant formaliser l'enregistrement de leur appareil. Le formulaire est structuré pour recueillir des informations essentielles sur le propriétaire, telles que le nom, le numéro de la carte d'identité nationale ou le registre de commerce, ainsi que des coordonnées complètes incluant l'adresse, le téléphone et l'e-mail. En outre, le document demande des détails spécifiques concernant l'aéronef, notamment sa désignation commerciale, son modèle, son constructeur, son année de fabrication, son pays d'origine, et son numéro de série. Il inclut également des informations sur le poids total de l'aéronef, le type de moteur (à pistons, turbine ou électrique), le nombre de moteurs, ainsi que le type de carburant utilisé. Le formulaire prévoit également une section pour indiquer l'utilisation prévue de l'aéronef au sein du club, que ce soit pour la formation de pilotes, des activités sportives ou récréatives, ou des présentations aériennes. Enfin, il est nécessaire de spécifier l'emplacement principal de l'aéronef dans le club, que ce soit dans un hangar couvert ou sur une aire de trafic. Ce formulaire est donc un outil essentiel pour les passionnés d'aviation souhaitant intégrer leur aéronef dans un cadre associatif.
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2 صفحة · 2480 حرف · معروض جزئيًا
صفحة 1
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Transports Direction Générale de l’Aviation Civile ..................................................... : Club aéronautique
Formulaire d’enregistrement d’un aéronef léger dans un club aéronautique
......................... : N° du formulaire ___Date de dépôt : ___ / ___ / 20
: Informations sur le propriétaire de l’aéronef Particulier ☐ Société ☐ Membre du club ☐ ..................................................... : Nom et prénom / Dénomination ..................................................... : N° de la carte d’identité nationale / registre de commerce ..................................................... : Adresse complète ..................................................... : Téléphone ..................................................... : E-mail
: Informations sur l’aéronef ..................................................... : Désignation commerciale ..................................................... : Modèle ..................................................... : Constructeur ............ : Année de fabrication ..................................................... : Pays d’origine ..................................................... : N° de série ..................................................... : N° d’immatriculation national (si disponible) ............ : Nombre de sièges Poids total : ............ kg Type de moteur : ☐ À pistons ☐ Turbine ☐ Électrique ............ : Nombre de moteurs ......................... : Type de carburant : ☐ Essence aviation ☐ Électrique ☐ Autre
: Utilisation prévue au sein du club Formation de pilotes ☐ Activité sportive / récréative ☐ Présentations aériennes ☐ ..................................................... : Autre ☐
: Emplacement principal de l’aéronef dans le club Hangar couvert ☐ Aire de trafic ☐ ..................................................... : Autre ☐
: Pièces jointes Copie du contrat de propriété ou de location ☐
صفحة 2
Certificat de navigabilité ☐ Attestation d’assurance ☐ Photos de l’aéronef ☐ Certificat d’immatriculation antérieur (si disponible) ☐ ..................................................... : Autres ☐
Je certifie que les informations fournies sont exactes et m’engage à respecter le règlement du club et .les consignes de sécurité aérienne. J’assume l’entière responsabilité légale de l’aéronef
___Fait à : ___________ le : ___ / ___ / 20 Signature et cachet Demandeur
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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Transports Direction Générale de l’Aviation Civile ..................................................... : Club aéronautique Formulaire d’enregistrement d’un aéronef léger dans un club aéronautique ......................... : N° du formulaire ___Date de dépô…
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