Demande d’autorisation d’exposition d’objets ou pièces patrimoniales

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Culture et des Arts ___________ : Direction de la Culture de la Wilaya Service du patrimoine culturel

Demande d’autorisation d’exposition d’objets ou pièces patrimoniales

___N° de la demande : .......... / E.P / 20 ___Date de dépôt : ___ / ___ / 20

: Demandeur ..................................................... : Nom complet / nom de l’association ou de l’établissement Statut juridique : ☐ Individu ☐ Association ☐ Établissement ☐ Musée privé ☐ Autre ..................................................... : N° de la carte d’identité / registre du commerce / agrément ..................................................... : Adresse complète ___________ : Wilaya ___________ : Commune ..................................................... : Téléphone ..................................................... : E-mail officiel ..................................................... : Représentant légal / porteur de l’initiative

: Informations sur l’exposition Type d’objets ou pièces : ☐ Outils traditionnels ☐ Vêtements patrimoniaux ☐ Pièces archéologiques ☐ Documents ☐ Mixte .......... : Nombre de pièces proposées Origine des pièces : ☐ Propriété personnelle ☐ Collection associative ☐ Prêt d’un tiers Pièces classées patrimoine national ? ☐ Oui ☐ Non Exposition antérieure ? ☐ Oui ☐ Non ..................................................... : Lieu proposé pour l’exposition ___Période de l’exposition : du ___ / ___ / 20___ au ___ / ___ / 20 Exposition ouverte au public ? ☐ Oui ☐ Non Protection ou assurance spéciale requise ? ☐ Oui ☐ Non

: Pièces jointes Liste détaillée des pièces avec photos et descriptions ☐ Certificat de propriété ou justificatif d’origine ☐ Copie de la carte d’identité ou de l’agrément ☐ Programme culturel ou plan d’exposition ☐ Accord du propriétaire (en cas de prêt) ☐ ..................................................... : Autres ☐

Je soussigné(e), demandeur(e), m’engage à préserver les pièces exposées, à ne pas les utiliser hors du cadre culturel, à respecter les lois régissant le patrimoine culturel, et à fournir un rapport final à la .fin de l’exposition

___Fait à : ___________ le : ___ / ___ / 20 Signature du demandeur Cachet de l’association ou de l’établissement (si disponible)