Ce document est un avis d’admission temporaire destiné aux véhicules d’exposition touristique. Il s’adresse principalement aux entreprises et organismes impliqués dans le secteur du tourisme, tels que les agences de voyages, les sociétés d’événementiel, et les organismes culturel…
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ابدأ القراءة الآنCe document est un avis d’admission temporaire destiné aux véhicules d’exposition touristique. Il s’adresse principalement aux entreprises et organismes impliqués dans le secteur du tourisme, tels que les agences de voyages, les sociétés d’événementiel, et les organismes culturels. L’objectif de ce document est de faciliter l’entrée temporaire de véhicules spécifiquement conçus pour des expositions ou des circuits touristiques, permettant ainsi de promouvoir des activités touristiques ou des événements liés au secteur. Le contenu de l'avis comprend des informations essentielles sur l'entité qui demande l'admission, telles que la raison sociale, le numéro d'identification fiscale, et d'autres détails administratifs. Il est également nécessaire de fournir des informations sur les véhicules concernés, incluant le type de véhicule, l'immatriculation internationale, le pays d'origine, l'année de fabrication, et le nombre de places. Ce document est crucial pour assurer la conformité avec la réglementation douanière et de transport en vigueur, et il est valable pour une durée déterminée. En remplissant cet avis, les entités peuvent s'assurer que leurs véhicules peuvent circuler légalement lors d'événements ou d'expositions, tout en respectant les exigences administratives. En somme, cet avis d’admission temporaire est un outil indispensable pour les acteurs du tourisme souhaitant organiser des événements ou des expositions, garantissant ainsi une gestion efficace et conforme des véhicules utilisés dans ces activités.
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2 صفحة · 3000 حرف · معروض جزئيًا
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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Finances – Direction Générale des Douanes Ministère du Tourisme et de l’Artisanat Ministère des Transports – Direction Générale du Transport ___N° de l’avis : TEMP-VEH-TOUR-2025/___ Date : ___ / ___ / 20 ..................................................... : Point d’entrée
Avis d’admission temporaire de véhicules d’exposition touristique 📄
Nous, l’entité ci-dessous désignée, sollicitons l’admission temporaire de véhicules dédiés aux expositions ou circuits touristiques, dans le cadre d’une activité promotionnelle ou d’un événement touristique, pour une durée déterminée conformément à la réglementation douanière et de transport .en vigueur
: Informations sur l’entité organisatrice 🔹
..................................................... : Raison sociale / entreprise - Forme juridique : ☐ Agence de voyages ☐ Société d’événementiel ☐ Organisme culturel ☐ - .................... : Autre ..................................................... : N° du registre de commerce / identification - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : N° d’agrément touristique / organisation - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail - Nom du responsable : ..................................................... - ..................................................... : Qualité
: Détails des véhicules 🔹
N° | Type de véhicule | Immatriculation internationale | Pays d’origine | Année de fabrication | | | Nombre de places | Usage prévu -----|-------------------|----------------------|----------------|-------------------------------|-------------------|----| |----------- Autocar décoré pour circuit touristique | F-EXPO-2025-01 | France | 2020 | 30 | Circuits | 1 | | promotionnels Voiture classique d’exposition | D-CLASSIC-2025-02 | Allemagne | 1975 | 4 | Salon touristique | 2 | | extérieur
: Durée de l’admission temporaire 🔹
___Date d’entrée : ___ / ___ / 20 - ___Date de sortie prévue : ___ / ___ / 20 - Durée autorisée : ............ jours / semaines -
: Pièces jointes 🔹
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Copie du certificat d’immatriculation du véhicule ☐ Certificat de circulation international ☐ Contrat de location ou d’exploitation temporaire ☐ Calendrier des événements ou circuits touristiques ☐ Autorisation du Ministère du Tourisme / Transports ☐ Attestation d’assurance internationale pour le véhicule et les passagers ☐ Engagement de non-revente ou transfert en Algérie ☐ ..................................................... : Autres ☐
: Déclaration 🔹
Je certifie que les véhicules mentionnés seront utilisés exclusivement dans le cadre de l’activité touristique promotionnelle, ne seront ni vendus ni utilisés en dehors de ce cadre, et m’engage à les réexporter dans les délais impartis, conformém
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.
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