Ce document est une demande d’admission temporaire de véhicules destinée à un salon touristique international. Il s'adresse principalement aux entreprises et entités souhaitant exposer ou transporter des véhicules dans le cadre d'un événement touristique majeur. Le contenu de la …
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ابدأ القراءة الآنCe document est une demande d’admission temporaire de véhicules destinée à un salon touristique international. Il s'adresse principalement aux entreprises et entités souhaitant exposer ou transporter des véhicules dans le cadre d'un événement touristique majeur. Le contenu de la demande inclut des informations essentielles sur le demandeur, telles que la raison sociale, la forme juridique, le numéro de registre de commerce, ainsi que des coordonnées professionnelles. Le document demande également des détails spécifiques concernant le salon, y compris le nom de l'événement, l'organisateur, ainsi que les dates et le lieu de l'exposition. Une section importante est dédiée aux informations sur les véhicules à introduire, où le demandeur doit fournir des détails tels que le type de véhicule et d'autres caractéristiques pertinentes. Ce formulaire est crucial pour les entreprises souhaitant participer à des salons internationaux, car il permet de respecter les réglementations douanières et d'obtenir les autorisations nécessaires pour l'admission temporaire des véhicules. Les utilisateurs de ce document doivent s'assurer de remplir toutes les sections requises pour garantir une demande complète et conforme aux exigences en vigueur. En somme, ce document est un outil indispensable pour les professionnels du secteur touristique et de l'automobile, facilitant leur participation à des événements internationaux tout en respectant les procédures administratives et douanières.
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2 صفحة · 3000 حرف · معروض جزئيًا
صفحة 1
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Finances – Direction Générale des Douanes Ministère du Tourisme et de l’Artisanat Ministère des Transports ___N° de la demande : TEMP-CAR-TOUR-2025/___ Date : ___ / ___ / 20 ..................................................... : Bureau de douane concerné
Objet : Demande d’admission temporaire de véhicules destinés à un salon touristique international 📄
Nous, l’entreprise ou entité ci-dessous désignée, sollicitons une autorisation d’admission temporaire pour des véhicules destinés à l’exposition ou au transport dans le cadre d’un salon touristique .international, conformément aux dispositions douanières et réglementaires en vigueur
: Informations sur le demandeur 🔹
..................................................... : Raison sociale / entreprise - .................... : Forme juridique : ☐ Société ☐ Organisme ☐ Exposant international ☐ Autre - ..................................................... : N° du registre de commerce / identification - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail -
: Informations sur le salon 🔹
..................................................... : Nom de l’événement - ..................................................... : Organisateur - ___Lieu et dates : du ___ / ___ / 20___ au ___ / ___ / 20 - ..................................................... : N° d’invitation ou autorisation officielle -
: Détails des véhicules à introduire 🔹
N° | Type de véhicule | Marque | N° d’immatriculation internationale | Pays d’origine | Année de | | fabrication | Usage prévu -----------|----------------------|----------------|------------------------------------|--------|-------------------|----| |--- Véhicule électrique d’exposition | Tesla Model Y | DE-TES-2025-01 | Allemagne | 2024 | | 1 | | Exposition intérieure Véhicule de transport des visiteurs | Renault Trafic | FR-REN-2025-02 | France | 2023 | | 2 | | Transport temporaire
: Durée de l’admission temporaire 🔹
___Date d’entrée : ___ / ___ / 20 - ___Date de sortie prévue : ___ / ___ / 20 - Durée autorisée : ............ jours / semaines -
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: Pièces jointes 🔹
Copie du certificat d’immatriculation du véhicule ☐ Attestation d’assurance internationale ☐ Invitation officielle au salon ☐ Tableau d’utilisation du véhicule pendant l’événement ☐ Engagement de non-revente ou transfert sur le territoire national ☐ ..................................................... : Autres ☐
: Déclaration 🔹
Je certifie que les véhicules mentionnés seront utilisés exclusivement dans le cadre du salon touristique international, ne seront ni vendus ni utilisés en dehors du cadre temporaire, et m’engage à les réexporter dans les délais impartis, conformément à la réglementation douanière et de transport .en
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.
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