Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation du logo du Ministère de la Culture dans des imprimés officiels

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Culture et des Arts Direction de la communication et des relations publiques

Formulaire de demande d’autorisation d’utilisation du logo du Ministère de la Culture et des Arts 📄

: Informations sur le demandeur 🔹

..................................................... : Nom complet / Nom de l’organisme - Statut : ☐ Association culturelle ☐ Institution artistique ☐ Organisateur ☐ - .................... : Autre ..................................................... : N° de la carte d’identité / registre de commerce / agrément - ..................................................... : Adresse complète - ..................................................... : Téléphone : ..................................................... Email - ..................................................... : Site web (le cas échéant) -

: Informations sur l’activité concernée 🔹

..................................................... : Intitulé de l’activité ou du projet - Type d’activité : ☐ Festival ☐ Exposition ☐ Colloque ☐ Publication imprimée ☐ - .................... : Autre ..................................................... : Date de réalisation : ___ / ___ / 20___ Lieu - L’activité est-elle soutenue ou autorisée par le Ministère ? ☐ Oui ☐ Non (joindre une copie - de l’autorisation ou du soutien si disponible)

: Détails de l’utilisation du logo 🔹

Type d’imprimés : ☐ Invitations ☐ Affiches ☐ Dépliants ☐ Rapports ☐ - .................... : Autre ............ : Nombre approximatif d’exemplaires - Format du logo demandé : ☐ Numérique ☐ Haute résolution pour impression - Le logo sera-t-il utilisé avec d’autres logos ? ☐ Oui ☐ Non (Préciser lesquels si - .................... : disponibles)

: Pièces à joindre 🔹

Copie de la carte d’identité ou du registre de commerce ☐ Copie de l’autorisation ou du soutien lié à l’activité ☐ Maquette des imprimés proposés ☐ Déclaration de non-utilisation du logo à des fins commerciales ou politiques ☐ Déclaration de respect de l’identité visuelle officielle du Ministère et de non-modification du logo ☐

: Déclaration 🔹

Je déclare solliciter une autorisation officielle pour utiliser le logo du Ministère de la Culture et des

Arts dans les imprimés liés à l’activité mentionnée ci-dessus, et m’engage à respecter la législation algérienne relative à l’usage des symboles officiels, ainsi qu’à ne pas utiliser le logo en dehors du .cadre culturel autorisé

..................................................... : Fait à ___Le : ___ / ___ / 20 ..................................................... : Signature du demandeur