Ce document est une déclaration de marchandises en transit, essentiel pour les opérations douanières en Algérie. Destiné aux transporteurs et aux entreprises impliquées dans le commerce international, il permet de formaliser le transit de marchandises à travers les frontières. La…
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ابدأ القراءة الآنCe document est une déclaration de marchandises en transit, essentiel pour les opérations douanières en Algérie. Destiné aux transporteurs et aux entreprises impliquées dans le commerce international, il permet de formaliser le transit de marchandises à travers les frontières. La déclaration comprend des sections détaillées concernant le transporteur, incluant des informations telles que la dénomination commerciale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale (NIF), ainsi que les coordonnées professionnelles. En outre, le document requiert des informations spécifiques sur les marchandises elles-mêmes. Cela inclut une description des marchandises, leur quantité ou poids net, ainsi que les pays d'origine et de destination finale. Les utilisateurs doivent également indiquer le pays d'entrée et de sortie, le numéro de la facture commerciale, ainsi que le numéro du connaissement ou du document de transport. Le moyen de transport utilisé doit être précisé, avec des options telles que camion ou train, et il est nécessaire d'indiquer le numéro d'immatriculation du véhicule. De plus, le document demande des informations sur les postes frontaliers d'entrée et de sortie, ainsi que les dates prévues d'entrée et de sortie des marchandises. Enfin, des pièces jointes comme la facture commerciale et le connaissement peuvent être requises pour compléter la déclaration. Ce document est crucial pour assurer la conformité aux réglementations douanières et faciliter le passage des marchandises à travers les frontières.
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République Algérienne Démocratique et Populaire Direction Générale des Douanes ..................................................... : Bureau de douane ___N° de la déclaration : ............ Date : ___ / ___ / 20
Déclaration de marchandises en transit 📄
: Informations sur le transporteur / déclarant 🔹
..................................................... : Dénomination commerciale / Entreprise - ..................................................... : N° du registre de commerce - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail -
: Informations sur les marchandises 🔹
..................................................... : Description des marchandises - ..................................................... : Quantité / Poids net - ..................................................... : Pays d’origine - ..................................................... : Pays de destination finale - ..................................................... : Pays d’entrée - ..................................................... : Pays de sortie - ..................................................... : N° de la facture commerciale - ..................................................... : N° du connaissement / document de transport - .................... : Moyen de transport : ☐ Camion ☐ Train ☐ Autre - ..................................................... : N° d’immatriculation du véhicule - ..................................................... : Poste frontalier d’entrée - ..................................................... : Poste frontalier de sortie - ___Date prévue d’entrée : ___ / ___ / 20 - ___Date prévue de sortie : ___ / ___ / 20 -
: Pièces jointes 🔹
Facture commerciale ☐ Connaissement ou document de transport ☐ Certificat d’origine ☐ Itinéraire prévu ☐ ..................................................... : Autres ☐
: Déclaration 🔹
Je déclare que les marchandises mentionnées ci-dessus sont destinées uniquement au transit à travers le territoire national, sans consommation ni dédouanement en Algérie, et que toutes les .procédures douanières et de contrôle seront respectées
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..................................................... : Fait à ___Le : ___ / ___ / 20 Signature et cachet .....................................................
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