Demande d’autorisation d’exposition de livres dans un salon international

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Culture et des Arts ___________ : Direction de la Culture de la Wilaya Service de régulation des salons et expositions

Demande d’autorisation d’exposition de livres dans un salon international

___N° de la demande : .......... / S.I / 20 ___Date de dépôt : ___ / ___ / 20

: Demandeur ..................................................... : Nom de la maison d’édition / association / établissement Statut juridique : ☐ Maison d’édition ☐ Association culturelle ☐ Établissement public ☐ Autre ..................................................... : N° du registre du commerce / agrément ..................................................... : Adresse complète ___________ : Wilaya ___________ : Commune ..................................................... : Téléphone ..................................................... : E-mail officiel ..................................................... : Représentant légal / coordinateur de la participation

: Informations sur le salon ..................................................... : Nom du salon international ..................................................... : Pays organisateur ..................................................... : Ville ___Date et durée de l’événement : du ___ / ___ / 20___ au ___ / ___ / 20 ..................................................... : Organisateur Participation : ☐ Individuelle ☐ Collective Participation antérieure au même salon ? ☐ Oui ☐ Non

: Informations sur les livres exposés .......... : Nombre de titres Domaines d’édition : ☐ Littérature ☐ Jeunesse ☐ Sciences ☐ Histoire ☐ Arts ☐ Autre Langue de publication : ☐ Arabe ☐ Français ☐ Tamazight ☐ Bilingue Les livres sont-ils publiés légalement en Algérie ? ☐ Oui ☐ Non Numéro de dépôt légal obtenu ? ☐ Oui ☐ Non : Pièces jointes Liste des titres exposés ☐ Fiche technique de chaque livre ☐ Copie du registre du commerce ou de l’agrément ☐ Invitation officielle de l’organisateur (si disponible) ☐ Plan de distribution ou d’exposition ☐ ..................................................... : Autres ☐ Je soussigné(e), représentant(e) de l’organisme participant, m’engage à respecter les lois en vigueur, à ne pas exposer de contenu contraire à la loi ou à l’ordre public, à représenter dignement la culture

.algérienne, et à fournir un rapport final à la clôture de l’événement ___Fait à : ___________ le : ___ / ___ / 20 Signature du représentant légal Cachet de l’établissement ou de la maison d’édition