Demande d’agrément pour un nouveau club sportif

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports Ministère de l’Intérieur et des Collectivités Locales N° de la demande : SPORT-CLUB-ACCREDITATION-2025/___ Date : ___ / ___ / 2025

Objet : Demande d’agrément pour un nouveau club sportif 📄

Nous, les fondateurs mentionnés ci-dessous, sollicitons par la présente l’agrément d’un nouveau club sportif sous l’appellation : **.....................................................**, conformément aux .dispositions de la loi n° 12-06 relative aux associations et à la réglementation sportive en vigueur

: Informations sur le club proposé 🔹

..................................................... : Dénomination complète du club - Discipline sportive : ☐ Football ☐ Athlétisme ☐ Natation ☐ Arts martiaux ☐ - .................... : Autre Statut juridique : ☐ Association sportive ☐ Établissement sportif ☐ Club scolaire ☐ - .................... : Autre ..................................................... : Siège du club - ..................................................... : Téléphone / E-mail - Date de création proposée : ___ / ___ / 2025 - ............ : Nombre de membres fondateurs - ............ : Nombre d’athlètes prévus -

: Liste des fondateurs 🔹

| Nom complet | Date de naissance | N° de la carte d’identité | Fonction | |----------|----------------------------|-------------------|-------------| Président | .................... | ............ | ..................................................... | Vice-président | .................... | ............ | ..................................................... | Secrétaire général | .................... | ............ | ..................................................... | Membre fondateur | .................... | ............ | ..................................................... | Membre fondateur | .................... | ............ | ..................................................... |

: Pièces jointes 🔹

Copie des statuts du club ☐ Procès-verbal de l’assemblée constitutive ☐ Liste signée des membres fondateurs ☐ Copies des cartes d’identité nationales ☐ Attestation de siège ou contrat de location ☐ Programme annuel d’activités proposé ☐ ..................................................... : Autres ☐

: Engagement 🔹

Nous nous engageons à respecter toutes les lois et règlements relatifs à l’activité sportive et associative, et certifions que le club proposé vise à promouvoir le sport localement et à renforcer les valeurs éducatives et sanitaires. Nous nous engageons à fournir tout document complémentaire .requis

..................................................... : Fait à Le : ___ / ___ / 2025 Nom du demandeur : ..................................................... ..................................................... : Qualité Signature et cachet officiel