Ce document est un avis de réexportation d’équipements loués spécifiquement pour des salons touristiques. Destiné aux entreprises et aux professionnels du secteur événementiel, il sert à informer les services douaniers de la réexportation d'équipements qui ont été introduits temp…
افتح القارئ الكامل لمعاينة الملف داخل المتصفح دون تحميل ثقيل على صفحة الوثيقة.
ابدأ القراءة الآنCe document est un avis de réexportation d’équipements loués spécifiquement pour des salons touristiques. Destiné aux entreprises et aux professionnels du secteur événementiel, il sert à informer les services douaniers de la réexportation d'équipements qui ont été introduits temporairement dans le cadre d'un salon. Le document contient des informations essentielles sur l'entreprise concernée, telles que la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale, ainsi que les coordonnées professionnelles. De plus, il fournit des détails sur l'événement, incluant le nom du salon, l'organisateur, ainsi que les dates et le lieu de l'événement. Les équipements à réexporter sont listés de manière détaillée, avec des colonnes pour le type d'équipement, la marque, le pays d'origine, la quantité, le numéro de série et l'état des équipements. Ce document est crucial pour assurer la conformité avec la réglementation douanière en matière d'admission temporaire, permettant ainsi aux entreprises de gérer efficacement leurs équipements lors de salons et d'événements. Il est donc particulièrement utile pour les organisateurs d'événements, les exposants et les entreprises de location d'équipements qui participent à des salons touristiques. En fournissant une structure claire et des informations précises, cet avis facilite le processus de réexportation et contribue à la fluidité des opérations commerciales dans le secteur.
نظيف وآمن
2 صفحة · 2753 حرف · معروض جزئيًا
صفحة 1
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère des Finances – Direction Générale des Douanes ___N° de l’avis : ............ Date : ___ / ___ / 20 ..................................................... : Bureau de douane concerné
Avis de réexportation d’équipements loués pour salons touristiques 📄 Nous informons les services douaniers que l’entreprise ci-dessous procédera à la réexportation des équipements suivants, introduits temporairement dans le cadre d’un salon touristique, conformément .aux dispositions de l’admission temporaire prévues par la réglementation douanière : Informations sur l’entreprise 🔹 ..................................................... : Raison sociale / entreprise - ..................................................... : N° du registre de commerce - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail - : Informations sur le salon 🔹 ..................................................... : Nom de l’événement - ..................................................... : Organisateur - ___Lieu et dates : du ___ / ___ / 20___ au ___ / ___ / 20 - ..................................................... : N° de la déclaration douanière d’admission temporaire - : Détails des équipements réexportés 🔹 | N° | Type d’équipement | Marque | Pays d’origine | Quantité | N° de série | État | |--------|--------------|----------|----------------|--------|--------------------|----| | Écran LED | Samsung | Corée du Sud | 2 | SN-LED-2025-01 | Bon état | 1 | | Système sonore extérieur | JBL | Chine | 4 | SN-JBL-2025-02 | Bon état | 2 | | Stands pliables d’exposition | ExpoFlex | Allemagne | 6 | SN-EXPO-2025-03 | Bon état | 3 | : Moyen de transport 🔹 .................... : Type : ☐ Camion ☐ Conteneur ☐ Avion ☐ Autre - ..................................................... : N° du véhicule / vol - ___Date prévue de sortie : ___ / ___ / 20 - ..................................................... : Point de sortie douanière - : Déclaration 🔹 Je certifie que les équipements mentionnés seront réexportés vers leur pays d’origine ou vers le propriétaire, n’ont pas été utilisés en dehors du cadre temporaire touristique, ni vendus ni transférés,
صفحة 2
et demande la clôture du dossier d’admission temporaire conformément aux procédures douanières .en vigueur
..................................................... : Fait à ___Le : ___ / ___ / 20 Nom du déclarant : ..................................................... ..................................................... : Qualité Signature et cachet
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.
اكتشف المزيد