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Procès-verbal du comité de discipline sportive
Ce document est un procès-verbal d'une réunion du comité de discipline sportive, destiné aux membres d'un club sportif et aux responsables de la gestion des activités sportives. Il a pour but de consigner les décisions prises lors d'une réunion consacrée à l'examen des infraction…
idara@idara- 2 سبتمبر 2026
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Ce document est un procès-verbal d'une réunion du comité de discipline sportive, destiné aux membres d'un club sportif et aux responsables de la gestion des activités sportives. Il a pour but de consigner les décisions prises lors d'une réunion consacrée à l'examen des infractions survenues durant les activités sportives récentes. Le procès-verbal commence par des informations administratives sur le club, la wilaya, et la date de la réunion. Le contenu principal inclut une liste des participants, comprenant le président du comité, des membres, et éventuellement un observateur juridique. L'ordre du jour est clairement défini et aborde plusieurs points cruciaux, tels que l'examen d'un rapport d'arbitre concernant un comportement antisportif d'un joueur, la discussion sur le retard d'une équipe à un match, et l'examen d'une plainte d'une équipe adverse. Les décisions prises lors de cette réunion sont également documentées, incluant des mesures disciplinaires comme des avertissements écrits ou des sanctions telles que le retrait de points. Ce procès-verbal est essentiel pour assurer la transparence et la bonne gestion des comportements au sein du club, tout en respectant les règles établies pour le bon déroulement des compétitions sportives. Il sert de référence pour les actions futures et pour le suivi des mesures disciplinaires appliquées.
- 1Procès-verbal du comité de discipline sportive
معلومات الملف
تم فحص الملف- النوعDOCX
- الحجم5.2 KB
- وقت القراءةحوالي 2 دقيقة
- تاريخ الرفع2 سبتمبر 2026
- الرافعidara
- التصنيفالرياضة والترفيه
- البلدالجزائر
نظيف وآمن
النص المستخرج
2 صفحة · 2432 حرف · معروض جزئيًا
تخطيط PDFجاهز
صفحة 1
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports ..................................................... : Club sportif ..................................................... : Wilaya : ..................................................... Commune N° du PV : DISCIPLINARY-COMMITTEE-MINUTES-2025/___ Date : ___ / ___ / 2025
Procès-verbal de réunion du comité de discipline sportive 📄
Suite à la convocation émise par la direction du club, une réunion du comité de discipline a eu lieu le ___ / ___ / 2025 à ............, au siège du club, afin d’examiner les infractions constatées lors des .récentes activités sportives et de prendre les mesures disciplinaires appropriées
: Liste des présents 🔹
| Nom complet | Fonction | Signature | |-----------|----------|-------------| | Président du comité | ..................................................... | | Membre | ..................................................... | | Membre | ..................................................... | | Représentant de la direction | ..................................................... | | Observateur juridique (si présent) | ..................................................... |
: Ordre du jour 🔹
Étude du rapport de l’arbitre concernant le comportement antisportif du .1 ..................................................... joueur Discussion sur le retard de l’équipe au match du ___ / ___ / 2025 .2 Examen d’une plainte déposée par une équipe adverse .3 Proposition de mesures disciplinaires et organisationnelles .4
: Décisions prises 🔹
Avertissement écrit adressé au joueur ..................................................... pour comportement - inapproprié Retrait d’un point au classement de l’équipe pour retard injustifié - Convocation des parties concernées à une audience complémentaire le ___ / ___ / 2025 - Mise à jour du règlement intérieur avec une clause sur les retards répétés -
: Remarques supplémentaires 🔹
..................................................................................... ..................................................................................... .....................................................................................
..................................................... : Fait à
صفحة 2
Le : ___ / ___ / 2025 Président du comité Secrétaire de séance Représentant de la direction Cachet du club
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