Ce document est une licence d’exploitation pour une piscine privée, destinée aux établissements souhaitant ouvrir ou gérer une piscine dans le cadre d'activités touristiques, sportives ou associatives. Il s'adresse principalement aux investisseurs individuels, aux clubs sportifs,…
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ابدأ القراءة الآنCe document est une licence d’exploitation pour une piscine privée, destinée aux établissements souhaitant ouvrir ou gérer une piscine dans le cadre d'activités touristiques, sportives ou associatives. Il s'adresse principalement aux investisseurs individuels, aux clubs sportifs, aux établissements touristiques et aux associations qui souhaitent se conformer aux réglementations en vigueur en matière de sécurité et d'hygiène. La licence comprend des informations essentielles telles que le nom de l'établissement, le numéro de registre de commerce, l'adresse et les coordonnées de contact. Elle précise également les détails concernant la piscine elle-même, y compris son nom, sa localisation, son type (intérieure, extérieure ou semi-couverte), sa superficie totale, sa profondeur et sa capacité d'accueil. De plus, le document indique le public ciblé, qu'il s'agisse d'enfants, d'adultes, ou d'un public spécifique. Les exigences en matière de sécurité sont également abordées, avec des options telles que la présence d'un sauveteur permanent, l'installation de caméras de surveillance, et la mise en place de matériel anti-incendie. Enfin, des conditions d'hygiène sont stipulées pour garantir la sécurité des usagers. En résumé, cette licence est un document crucial pour toute entité souhaitant légalement exploiter une piscine privée, garantissant ainsi le respect des normes réglementaires et sanitaires en vigueur.
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2 صفحة · 2378 حرف · معروض جزئيًا
صفحة 1
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports ..................................................... : Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya N° de la licence : PRIVATE-POOL-OPERATING-LICENSE-2025/___ Date : ___ / ___ / 2025
Licence d’exploitation d’une piscine privée 📄
: Suite à la demande présentée par Établissement touristique ☐ Club sportif ☐ Investisseur individuel ☐ Association ☐ ..................................................... : Nom complet / Nom de l’établissement ..................................................... : N° du registre de commerce / agrément ..................................................... : Adresse ..................................................... : Téléphone / E-mail Représentant légal : ..................................................... ..................................................... : Qualité
Et après étude du dossier administratif et technique, nous autorisons par la présente l’exploitation .d’une piscine privée conformément aux normes réglementaires et sanitaires en vigueur
: Informations sur la piscine 🔹
..................................................... : Nom de la piscine - ..................................................... : Localisation - Type : ☐ Intérieure ☐ Extérieure ☐ Semi-couverte - Superficie totale : ............ m² Profondeur : de ............ m à ............ m - Capacité d’accueil : ............ personnes - Public ciblé : ☐ Enfants ☐ Adultes ☐ Mixte ☐ Public spécifique - Équipements de sécurité : ☐ Sauveteur permanent ☐ Caméras de surveillance ☐ Matériel anti- - incendie ☐ Assurance accidents Conditions d’hygiène : ☐ Système de filtration ☐ Contrôle périodique ☐ Désinfection - régulière
Durée de la licence : Un an renouvelable 🔹 Date de début d’activité : ___ / ___ / 2025 🔹
: Observations administratives 🔹
..................................................................................... .....................................................................................
: Validation 🔹
Cette licence est accordée à titre provisoire et peut être retirée en cas de non-respect des conditions .réglementaires ou sanitaires
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..................................................... : Fait à Le : ___ / ___ / 2025 Directeur de la Jeunesse et des Sports Cachet officiel Signature
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