Ce document est un procès-verbal de visite douanière concernant des conteneurs destinés à un salon touristique. Il est principalement destiné aux agents des douanes et aux entreprises importatrices qui participent à des événements touristiques. Le procès-verbal contient des infor…
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ابدأ القراءة الآنCe document est un procès-verbal de visite douanière concernant des conteneurs destinés à un salon touristique. Il est principalement destiné aux agents des douanes et aux entreprises importatrices qui participent à des événements touristiques. Le procès-verbal contient des informations essentielles sur la visite des conteneurs, y compris les détails de l'entreprise importatrice, tels que la raison sociale, le numéro de registre de commerce, le numéro d'identification fiscale, ainsi que l'adresse professionnelle et les coordonnées de contact. Le document décrit également les informations relatives à l'envoi, y compris le nombre de conteneurs, les numéros de conteneurs, le mode de transport utilisé (maritime, aérien ou terrestre), ainsi que le numéro de déclaration en douane et la date d'arrivée. En outre, il précise l'objet de l'envoi, qui peut inclure du matériel d'exposition touristique, des brochures, des supports promotionnels, ainsi que de la décoration et du mobilier temporaire. Enfin, le procès-verbal inclut des résultats de la visite, indiquant que les conteneurs ont été ouverts en présence d'un représentant de l'entreprise. Ce document est crucial pour assurer la conformité des envois avec les réglementations douanières et pour faciliter le bon déroulement des salons touristiques. Il sert de preuve officielle de la visite douanière et des vérifications effectuées, garantissant ainsi la transparence et la légalité des opérations commerciales liées à l'événement.
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2 صفحة · 3000 حرف · معروض جزئيًا
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République Algérienne Démocratique et Populaire Direction Générale des Douanes ..................................................... : Bureau de douane ___N° du procès-verbal : ............ Date : ___ / ___ / 20
Procès-verbal de visite douanière de conteneurs destinés à un salon touristique 📄
Nous, agents des douanes soussignés, après examen des documents de transport et de domiciliation : bancaire, avons procédé ce jour à la visite des conteneurs suivants, destinés à l’entreprise
: Informations sur l’entreprise importatrice 🔹
..................................................... : Raison sociale / entreprise - ..................................................... : N° du registre de commerce - ..................................................... : N° d’identification fiscale (NIF) - ..................................................... : Adresse professionnelle - ..................................................... : Téléphone / E-mail -
: Informations sur l’envoi 🔹
............ : Nombre de conteneurs - ..................................................... : N° du / des conteneurs - Mode de transport : ☐ Maritime ☐ Aérien ☐ Terrestre - ..................................................... : N° de la déclaration en douane - ___Date d’arrivée : ___ / ___ / 20 - ..................................................... : Port / aéroport -
: Objet de l’envoi 🔹
Matériel d’exposition touristique ☑ Brochures et supports promotionnels ☑ Décoration et mobilier temporaire ☑ ..................................................... : Autres ☐
: Résultats de la visite 🔹
Conteneurs ouverts en présence du représentant de l’entreprise : - ..................................................... M./Mme ............ : Nombre de colis à l’intérieur - .................... : État de l’emballage : ☐ Intact ☐ Endommagé partiellement ☐ Autre - Conformité du contenu avec les documents : ☐ Oui ☐ Non - : Observations complémentaires - ...................................................................................... ......................................................................................
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: Conclusion 🔹
: Suite à la visite, il a été décidé Mainlevée temporaire ☐ Mainlevée définitive ☐ Retenue provisoire ☐ Demande de ☐ précisions complémentaires
Le présent procès-verbal est établi en deux exemplaires originaux, remis à l’entreprise et au bureau .de douane
..................................................... : Fait à ___Le : ___ / ___ / 20
: Signatures des agents des douanes 🔹 Nom : ..................................................... Qualité : ..................................................... .1 Signature Nom : ..................................................... Qualité : ..................................................... .2 Signature
: Signature du représentant de l’entreprise 🔹 Nom et prénom : ..................................................... Qualité : ............................................
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