Contrat de formation sportive certifiée

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports ..................................................... : École / Club sportif N° du contrat : CERTIFIED-SPORTS-TRAINING-CONTRACT-2025/___ Date : ___ / ___ / 2025

Contrat de formation sportive certifiée 📄

: Entre les soussignés

Partie 1 : ..................................................... (nom de l’école ou du club), agréée sous le .1 n° : ....................................................., représentée par M./Mme ....................................................., "en qualité de ....................................................., ci-après dénommée "le formateur Partie 2 : M./Mme ....................................................., né(e) le ___ / ___ / ____, N° .2 "d’identification nationale : ....................................................., ci-après dénommé(e) "le stagiaire

: Il a été convenu ce qui suit

Article 1 : Objet du contrat 🔹 Ce contrat encadre la relation de formation entre les deux parties dans le cadre d’un programme .sportif certifié

Article 2 : Type de formation 🔹 Formation de base ☐ Formation compétitive ☐ Rééducation physique ☐ Préparation ☐ spécifique

Article 3 : Durée du contrat 🔹 Du : ___ / ___ / 2025 Au : ___ / ___ / 2025 (☐ Renouvelable)

Article 4 : Obligations du formateur 🔹 Élaboration d’un programme adapté - Suivi des performances et encadrement - Garantie de la sécurité durant les séances - Remise de rapports périodiques sur l’évolution du stagiaire -

Article 5 : Obligations du stagiaire 🔹 Respect du programme et des horaires - Fourniture d’un certificat médical d’aptitude - Respect de la discipline et de l’éthique sportive - Information du formateur en cas de problème de santé ou d’organisation -

Article 6 : Modalités financières 🔹 Gratuit ☐ Payant : ............ DZD / ☐ Mensuel ☐ Trimestriel ☐ Total ☐ Inclut l’assurance ☐ N’inclut pas l’assurance ☐

Article 7 : Résiliation du contrat 🔹 : Le contrat peut être résilié dans les cas suivants Absences répétées ☐ Manquement aux engagements ☐ Raisons médicales ☐ Accord ☐ mutuel

Article 8 : Validation 🔹 .Ce contrat est établi en deux exemplaires originaux et prend effet à la date de signature

..................................................... : Fait à Le : ___ / ___ / 2025 Le formateur : ..................................................... Le ..................................................... : stagiaire Signature et cachet officiel