Ce document est un contrat de prêt d'un joueur entre deux clubs de football, destiné aux clubs sportifs et aux agents de joueurs. Il formalise les conditions dans lesquelles un joueur est prêté d'un club prêteur à un club emprunteur pour une période déterminée. Le contrat commenc…
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ابدأ القراءة الآنCe document est un contrat de prêt d'un joueur entre deux clubs de football, destiné aux clubs sportifs et aux agents de joueurs. Il formalise les conditions dans lesquelles un joueur est prêté d'un club prêteur à un club emprunteur pour une période déterminée. Le contrat commence par l'identification des deux parties : le club prêteur, qui est le propriétaire du contrat du joueur, et le club emprunteur, qui bénéficie du prêt. Chaque partie est représentée par un responsable dont le nom et la qualité sont précisés. Le document inclut également des informations sur le joueur prêté, telles que son nom complet, sa date et son lieu de naissance, son numéro de carte d'identité nationale, son numéro de licence sportive, ainsi que son adresse. L'objet du contrat est clairement défini, stipulant que le prêt est effectué pour une durée spécifique, tout en maintenant les droits sportifs du joueur au club d'origine, conformément aux règlements de la fédération et de la ligue concernées. De plus, le contrat précise la durée du prêt, avec des dates de début et de fin, et mentionne la possibilité de renouvellement par accord entre les trois parties. Les conditions financières du prêt sont également abordées, indiquant si le prêt est effectué sans contrepartie financière ou contre un montant spécifique, ainsi que les responsabilités du club emprunteur concernant le transport du joueur. Ce document est essentiel pour assurer une transparence et un cadre légal lors des transferts temporaires de joueurs.
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2 صفحة · 2926 حرف · معروض جزئيًا
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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Jeunesse et des Sports ..................................................... : Fédération / Ligue N° du contrat : PLAYER-LOAN-AGREEMENT-2025/___ Date : ___ / ___ / 2025
Contrat de prêt d’un joueur entre deux clubs 📄
: Entre
Partie 1 : Club prêteur (propriétaire du contrat) .1 ..................................................... : Dénomination ..................................................... : N° d’agrément Représenté par M./Mme ....................................................., en qualité ..................................................... de
Partie 2 : Club emprunteur (bénéficiaire du prêt) .2 ..................................................... : Dénomination ..................................................... : N° d’agrément Représenté par M./Mme ....................................................., en qualité ..................................................... de
Partie 3 : Joueur prêté .3 ..................................................... : Nom complet ..................................................... : Date et lieu de naissance ..................................................... : N° de la carte d’identité nationale ..................................................... : N° de licence sportive ..................................................... : Adresse
: Objet du contrat 🔹
Le présent contrat porte sur le prêt du joueur susmentionné du club prêteur au club emprunteur, pour une durée déterminée, avec maintien des droits sportifs au club d’origine, conformément aux .règlements fédéraux et de la ligue concernée
: Durée du prêt 🔹
Du : ___ / ___ / 2025 - __Au : ___ / ___ / 202 - Renouvelable par accord tripartite -
: Conditions financières 🔹
Sans contrepartie financière ☐ Contre un montant de : ............ DZD ☐ Le club emprunteur prend en charge : ☐ Transport ☐ Logement ☐ Assurance ☐ ☐
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.................... : Autres
: Engagements des parties 🔹 Club prêteur : garantir la validité du contrat, éviter les doubles engagements, informer la fédération - Club emprunteur : enregistrer le joueur, respecter la durée du prêt, ne pas le transférer à un tiers - Joueur : participer aux entraînements et compétitions, respecter le règlement intérieur du club - emprunteur : Résiliation du prêt 🔹 Résiliation possible par accord des trois parties - Enregistrement de la résiliation auprès de la ligue ou fédération - Retour immédiat du joueur à son club d’origine - : Validation 🔹 Le présent contrat est établi en trois exemplaires originaux (un pour chaque partie) et enregistré .auprès de l’organisme sportif compétent ..................................................... : Fait à Le : ___ / ___ / 2025 Signature du représentant du club prêteur Signature du représentant du club emprunteur Signature du joueur Signature du représentant de la ligue / fédération
مقتطف نصي مستخرج آليًا من الملف (بدون ذكاء اصطناعي إضافي). قد يختلف التنظيم قليلاً عن تخطيط الوثيقة الأصلية.
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